Notice descriptive
1863-1865 (1863-1865)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux. > Toulouse. > Biens et revenus. > Propriétés foncières. > Aliénation.
Cote : 2 X 745
Ancienne cote : X 4
Intitulé : 1863-1865
Date : 1863-1865
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Maison rue des Blanchers n°6 léguée à la communauté des sœurs de Saint-Vincent de Paul en faveur des pauvres de la Daurade : correspondance, acte de vente, cahier des charges, extraits de délibérations, avis de l'archevêché, avis du conseil de la Congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent de Paul, décret, bordereau des pièces transmises à M. le Ministre de la Justice et des Cultes, arrêtés, affiche.
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale / immobilier / transaction immobilière
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
