Notice descriptive
Session de 1870. Instructions ministérielles relatives à la composition des bureaux des assemblées d'arrondissement. Propositions des sous-préfets. Liste des membres du conseil d'arrondissement de Toulouse. (1870)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Généralités
Cote : 2 N 1
Intitulé : Session de 1870. Instructions ministérielles relatives à la composition des bureaux des assemblées d'arrondissement. Propositions des sous-préfets. Liste des membres du conseil d'arrondissement de Toulouse.
Date : 1870
Sujet : élu / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : liste nominative
