Notice descriptive
Généralités (1870-1907)
Contexte : Conseils d'arrondissement
Cote : 2 N 1-4
Intitulé : Généralités
Date : 1870-1907
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Session de 1870. Instructions ministérielles relatives à la composition des bureaux des assemblées d'arrondissement. Propositions des sous-préfets. Liste des membres du conseil d'arrondissement de Toulouse. (1870)
- Correspondance administrative reçue et expédiée par la préfecture. Analyse de voeux émis par des conseils d'arrondissement (s.d.) (1884-1896)
- Correspondance administrative reçue et expédiée par la préfecture. Extraits de voeux de conseils d'arrondissement du département. (1901-1905)
- Session de 1907. Fixation de la date de convocation des conseils. Correspondance du préfet avec le ministre. (1907)
