Notices filles

• Rénovation générale du cadastre : états de section et matrices cadastrales sous forme de microfiches diazoïques des communes relevant du centre des impôts fonciers de Toulouse Rangueil. (1994-2003)  
• Service des impôts des entreprises Saint-Gaudens. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels. (1990-2000)  
  
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-est. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels. (1998/2000)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Rangueil. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels (1999-2000). Contentieux : affaires gracieuses et procédures collectives (1996-2002). (1998/2002)
• Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-ouest, secteur Toulouse Ouest. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions. (1980-1987)  
  
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-est. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels cessés entre 1994 et 2016. (1971/2016)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Rangueil. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels cessés en 2005. (1996/2005)
• Ressources humaines. - Gestion collective du personnel : dossiers individuels ; registres de paie. (1937/1998)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Ouest. - Contentieux de la taxe professionnelle et contentieux de la taxe sur la viande : dossiers d'affaires. (1995/2007)
• Conservation des hypothèques de Toulouse, rémunération du conservateur des Hypothèques : pièces comptables. (1991/2003)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-ouest. - Recouvrement des procédures collectives : admissions en non valeurs, statistiques (1997-2007). Révision des évaluations foncières : dossiers de révision (1970-1990). (1970/2007)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-ouest. - Enregistrement : conventions EDF (1976-1997) ; dossiers de contentieux (2003-2006). (1976/2006)
• Domaines. - Redevance d’occupation du domaine public national : baux emphytéotiques, conventions d’occupation des sols, avis et rappel d’échéance n° 3715, états des sommes à recouvrer, imprimé n° 7200 (anc. 72 E). (1996/2006)
• Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-ouest, secteur Toulouse Sud-ouest. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions. (1980-1987)  
  
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Ouest. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels. (1990/2009)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-ouest. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels. (1998/2008)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Ouest. - Enregistrement : bordereaux des actes déposés ; registres d'inscription des bordereaux des actes déposés ; sous-seing déposés. (1979/2003)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Sud-ouest. - Enregistrement : registres d'inscription des bordereaux des actes déposés ; registres d'inscription des bordereaux des actes déposés ; sous-seing déposés.
• Division des affaires juridiques et du contentieux. - Contentieux : dossiers d'affaires portées devant les juridictions et dossiers d'affaires particulières. (1996/2011)
• Service des impôts des entreprises de Balma. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels (1997-2000). Contentieux : dossiers R39 de recouvrement (2002-2005). (1997/2005)
• Service des impôts des particuliers de Toulouse Centre. - Contentieux : dossiers soldés. (2008/2011)
• Service des impôts des particuliers de Toulouse Nord. - Contentieux : statistiques (2008) ; dossiers soldés (2009-2011). (2008/2011)
• Service des impôts des particuliers de Toulouse Nord-ouest. - Contentieux : dossiers soldés. (2009/2011)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Nord-ouest. - Gestion fiscale : dossier 2004 des redevables professionnels. (1987/2005)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Nord. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels (1997-2000). Contentieux : dossiers R39 de recouvrement (2003-2005). (1997/2005)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Centre. - Gestion fiscale : dossiers 2004 des redevables professionnels (1997-2000). Contentieux : dossiers R39 de recouvrement (2000-2005). (1997/2005)
• Service des impôts des entreprises de Toulouse Ouest. Contentieux : dossiers soldés. (2005/2011)
• Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-est. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions. (1986-1989)  
  
• Rénovation générale du cadastre : plans minutes de rénovation. (1981)  
• Rénovation générale du cadastre : plans minutes de conservation. (1981/1999)  
• Rénovation générale du cadastre : calques clichés d'édition initiaux. ([1976-1996])  
• Rénovation générale du cadastre : plans minutes de conservation sur support plastique. ([1973-2004])  
• Rénovation générale du cadastre : calques clichés. ([1969-2001])  
• Aménagement foncier : plans minutes de remembrement. ([1950-1981])  
• Remaniement du cadastre : plans minutes de conservation annulés suite au remaniement et plans minutes de remaniement. ([1979-2001])  
• Centre des impôts fonciers de Muret. - Opérations de rénovation, remaniement et révision des évaluations foncières : tables de correspondance, dossiers administratifs des communes. Echanges entre le service du cadastre et la conservation des hypothèques : registres d'inscription des procès-verbaux rédigés par le service du cadastre transmis à la conservation des hypothèques. ([1909-1987])  
• Commission des chefs de services financiers, décisions : procès-verbaux. (2010-2014)  
• Mission régionale de conseil aux décideurs publics. - Mission d'expertise économique et financière (MEEF) : rapports définitifs. (1996-2009)  
• Rénovation générale du cadastre, documents de travail : plans du département de la Haute-Garonne et de la commune de Toulouse. (1954/1998)  
• Trésorerie de Montgiscard-Baziège. - Comptes de gestion et qualité des comptes : dossiers de suivi des comptables (1946-1995) ; recouvrement de l'impôt : rôles d'impôts (1990) ; emprunt de la Libération : registre des titres (1945) ; remboursement des valeurs russes : documentation, dossiers individuels (1998-2001). ([1945-2001])  
• Centre des impôts fonciers de Muret. - Mise à jour du dossier de classement de la voirie communale : correspondance, dossier de classement. (1935/2005)
• Trésorerie mixte de Rieumes. - Gestion des pensions militaires : notes, correspondance, listes et cahiers des bénéficiaires, fiches individuelles. (1947/1987)
• Trésorerie spécialisée des Vallées du Tarn et du Girou. - Titres relatifs à l'emprunt russe, recensement et indemnisation : échanges entre les chefs de postes comptables et la trésorerie générale, dossiers de retraits. Contributions indirectes, perception : répertoire général des bouilleurs de cru, registre des déclarations diverses n° 3366 devenu registre de déclaration de profession de débitants de boissons. ([1991-2001])  
• Mission régionale de conseil aux décideurs publics. - Suivi financier des établissement publics de santé (EPS) en difficulté, dispositif de limitation du recours à l’emprunt et détection des situations dégradées via le réseau d'alerte des EPS : avis rendus par la direction régionale des finances publiques. (2009/2015)
• Centre des impôts fonciers de Saint-Gaudens. - Rénovation générale du cadastre : tables de correspondance n° 3007 Cad et 6008. ([1930-1979])  
• Service de la publicité foncière de Muret. - Fichier immobilier : fiches personnelles des propriétaires (1956-2003). Registres des salaires des conservateurs (1985-1996). (1956/2003)
• Recouvrement de l'impôt : rôles d'impôts (1990-2000). Titres relatifs à l'emprunt russe, recensement et indemnisation : échanges entre les chefs de postes comptables et la trésorerie générale, dossiers de retraits. ([1990-2001])  
• Recouvrement de la taxe locale d'équipement et de la redevance d'archéologie préventive : bordereaux de transmission des titres de recette et disquettes de prise en charge. (2004/2013)
• Recouvrement de l'impôt : rôles d'impôts (1990). Titres relatifs à l'emprunt russe, recensement et indemnisation : dossiers de retraits. ([1990-2001])  
• Trésorerie mixte de Caraman-Lanta. - Recouvrement de l'impôt : rôles d'impôts (1982-2010). (1982-2010)  

Pour aller plus loin