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Toulouse (Haute-Garonne, France)
Toulouse (prononcé [tu.ˈlu.z ] en français « standard » et [tu.ˈlu.zə ] localement), en occitan Tolosa, est une commune du sud de la France. Capitale pendant près de cent ans du royaume wisigoth et capitale historique du Languedoc, elle est aujourd'hui chef-lieu du département de la Haute-Garonne, de la région Occitanie et le siège de Toulouse Métropole. Avec 453 317 habitants au 1er janvier 2012, Toulouse est la quatrième commune la plus peuplée de France, après Paris, Marseille et Lyon. Site : http://www.toulouse.fr
Administration
- Arrondissement : Toulouse
- Canton : Chef-lieu de onze cantons
- Intercommunalité : Toulouse Métropole
- Insee : 31555
- Gentilé : Toulousain, Toulousaine
- Population : 453317 habitants
- Superficie : 118.3 km2
- Altitude minimale : 115 mètres
- Altitude maximale : 263 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
- Signature du contrat de pays à Toulouse. (décembre 2001)
- Visite du Brevet musical départemental au Conseil général à Toulouse. (janvier 2001)
- Négatifs noir et blanc correspondant aux diapositives de l'année 2001. (2001)
- Hôtel de département à Toulouse. (janvier 2002)
- Signature de la charte rmiste à Toulouse. (janvier 2002)
- Présentation de la vignette pour la confédération la Jeunesse au plein air (JPA) à Toulouse. (janvier 2002)
- Assemblée générale au Conseil général à Toulouse. (janvier 2002)
- Inauguration de l'autoroute A66 entre Toulouse et Pamiers à Toulouse. (février 2002)
- Inauguration du centre médico social de Balma. (février 2002)
- Collège Maurice Bécanne à Toulouse. (février 2002)
- Collège Emile Zola à Toulouse. (février 2002)
- Collège George Sand à Toulouse. (février 2002)
- Collège Clémence Isaure à Toulouse. (février 2002)
- Collège Les chalets à Toulouse. (mars 2002)
- Collège Anatole France à Toulouse. (mars 2002)
- Université des sciences sociales de la manufacture des tabacs à Toulouse. (mars 2002)
- Collège Marcelin Berthelot à Toulouse. (mars 2002)
- Collège Les amidonniers à Toulouse. (mars 2002)
- Collège Jean Moulin à Toulouse. (mai 2002)
- Collège Lamartine à Toulouse. (mai 2002)
- Remise de prix aux jeunes apprentis au Conseil général à Toulouse. (juin 2002)
- Inauguration du centre médico social Pont-Vieux à Toulouse. (juillet 2002)
- Inauguration du canal latéral à Toulouse. (septembre 2002)
- Salon International de l'Innovation et de la Prospective (SITEF) au parc des expositions à Toulouse. (octobre 2002)
- Présentation du nouvel bibliobus à Toulouse. (novembre 2002)
- Séance d'ouverture de la session de la deuxième décision modificative (DM2) au Conseil général à Toulouse. (novembre 2002)
- Présentation de l'encyclopédie Haute-Garonne publié aux éditions Privat au Conseil général à Toulouse. (novembre 2002)
- Négatifs noir et blanc correspondant aux diapositives de l'année 2002. (2002)
- Collège Bellevue à Toulouse. (mars 2003)
- Collège Jean Moulin à Toulouse. (juin 2003)
- Collège Marengo à Toulouse. (juin 2003)
- Collège Jolimont à Toulouse. (novembre 2003)
- Inauguration de la navette électrique de Tisséo à Toulouse. (décembre 2003)
- Salon du transport organisé par le groupement des autorités responsables des transports (GART) au parc des expositions à Toulouse. (octobre 2005)
- Présentation du projet du cancéropole à Toulouse. (février 2006)
- Toulouse. (entre 1987 et 2006)
- Andrée Abbal au Conseil général. (septembre 1989)
- Vaisselle en porcelaine au Conseil général. (novembre 1989)
- René Aspe au Conseil général. (janvier 1990)
- Pachwork par Charlotte Bras à la salle de l'Orangerie du Conseil général à Toulouse. - . - Photographie (mai 1990)
- Architecture au Conseil général. (novembre 1990)
- Enfants de Sarajevo à la salle de l'Orangerie au Conseil général. (février 1993)
- Sculptures à la salle de l'Orangerie au Conseil général. (mars 1993)
- Amnesty international. (mars 1993)
- Guy Jungblut pour l'ouvrage Les bastides de Gilles Bernard sur la péniche le Zambézi à Toulouse. (mars 1993)
- Salle de l'Orangerie au Conseil général. (mai 1993)
- "Raison d'un choix" au couvent des Cordeliers à Toulouse : inauguration. (juin 1993)
- "A l'aube d'un siècle, images de la collection Labouche" à la salle de l'Orangerie au Conseil général : inauguration. (janvier 1994)
- Peintures de Robert Thon à la salle de l'Orangerie au Conseil général : vernissage. (mai 1994)
- Parti socialiste ouvrier espagnol (PSOE) au forum des Cordeliers à Toulouse. (octobre 1994)
- "Cinq siècles de justice à Toulouse" organisée par les Archives départementales et présentée à la Cour d'appel de Toulouse. (octobre 1994)
- Bosnie au musée départemental de la Résistance à Toulouse. (mars 1995)
- Photographies "les orgues" de Jean Dieuzaide à l'association départementale pour le développement des arts en Haute-Garonne (ADDA) à Toulouse. (avril 1995)
- Secours populaire au Conseil général. (avril 1995)
- Recyclage à la salle de l'Orangerie au Conseil général. (juin 1995)
- Arbus sur les designers en Midi-Pyrénées réalisée par le CAUE 31 à la péniche Zambézi à Toulouse. (juin 1995)
- "La Fontaine" au Conseil général. (octobre 1995)
- Photographies sur le Vél d'Hiv à la salle de l'Orangerie du Conseil général à Toulouse. (mars 1996)
- Peintures au musée départemental de la résistance à Toulouse. (avril 1996)
- Birmanie au musée départemental de la résistance à Toulouse. (octobre 1997)
- Musée départemental de la résistance à Toulouse. (novembre 1997)
- Concours de dessin sur le thème de l'abolition de l'esclavage au Conseil général à Toulouse. (avril 1998)
- "Garibaldiens contre toutes les didactures" au musée départemental de la résistance à Toulouse : inauguration. (octobre 1998)
- Photographies "Tibet, un peuple en sursis" de Pierre-Yves Ginet au musée de la Résistance à Toulouse. (mai 2002)
- Guillaume Toumanian au musée de la Résistance à Toulouse. (avril 2003)
- Présentation de la première édition. (septembre 1987)
- Conférence de presse. (juillet 1991)
- Mise en place de publicités. (octobre 1993)
- Conférences de presse au Conseil général à Toulouse. (1994, 1995, 1997, 1999)
- Goran Bregovic et l'orchestre des mariages et des enterrements. (octobre 2000)
- John Tchicaï trio. (octobre 2000)
- Rufus Harley, Ted Curson et Trio arvanitas. (octobre 2000)
- Jack Dejohnette et John Surman. (octobre 2000)
- Carla Bley. (octobre 2000)
- Mino Cinclu. (octobre 2000)
- Omar Sosa Sextet. (octobre 2000)
- Monk'o manok. (octobre 2000)
- JJ Lassus. (octobre 2000)
- Stefano di Battista et Flavio Boltro. (octobre 2000)
- Roy Hargrove. (octobre 2000)
- La grande évasion. (octobre 2000)
- J. Hurt. (octobre 2000)
- Course cycliste à Fronton. (octobre 2000)
- Conférence de presse à Toulouse. (juin 2002)
- Monsieur Amat. (entre 1987 et 2006)
- Bertrand Auban (conseiller général du canton de Saint-Béat et sénateur). (entre 1994 et 1997)
- Monsieur Aubé (directeur général des services). (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Baillade. (1997)
- Gérard Bapt (conseiller général du canton de Toulouse XV). (entre 1987 et 2006)
- Alain Barrès (maire et conseiller général du canton de Muret). (juin 1992)
- Monsieur Battle. (juin 1992)
- Pierre Baudis. (novembre 1987)
- Dominique Baudis (maire de Toulouse). (entre 1987 et 2006)
- Louis Bonhomme (conseiller général du canton de Fronton). (entre 1987 et 2006)
- Eugène Bonnet (maire de Balma, conseiller général du canton de Toulouse VIII et sénateur). (entre 1987 et 2006)
- Elie Bordes (conseiller général du canton de Toulouse 15). (entre 1987 et 2006)
- Madame Boulbet. (entre 1987 et 2006)
- Eugène Boyer (conseiller général du canton de Caraman). (entre 1987 et 2006)
- Monique Brocard. (entre 1987 et 2006)
- Geneviève Brugaillère. (entre 1987 et 2006)
- Jean-Pierre Burali. (novembre 1987)
- Jean Cassan (maire d'Escalquens et conseiller général du canton de Montgiscard). (octobre 1987)
- Henri Cazaubon (maire de Cazaril-Tambourès). (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Charles. (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Citadourne. (octobre 1987)
- Claude Cornac (maire d'Aucamville et conseiller général du canton de Toulouse XIV). (entre 1987 et 2006)
- Madame Coustere. (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Defert. (novembre 1987)
- Vue de monsieur Defert. - 1987. - Photographie (1987/1987)
- Henri Denard (conseiller général du canton de Bagnères-de-Luchon). (juin 1992)
- Lucien Delthil. (octobre 1991)
- Daniel Desjardins (maire d'Ausseing). (novembre 1987)
- Jean Diebold (conseiller général du canton de Toulouse III et député). (entre 1987 et 2006)
- Henri Dinguirard (conseiller général du canton de Salies-du-Salat). (octobre 1987)
- Claude Donin (directeur du Service d'incendie et de secours). (novembre 1988)
- André Ducap (conseiller général du canton de Toulouse II). (juin 1992)
- Claude Ducert (conseiller général du canton de Castanet-Tolosan). (entre 1987 et 1992)
- Jacques Durrieu (maire de Boussan et conseiller général du canton d'Aurignac). (entre 1987 et 2005)
- Léon Eeckhoutte (président du Conseil général). (entre 1987 et 1988)
- Gaston Escudé (conseiller général du canton de Cazères). (entre 1987 et 2006)
- Patrick Etave (directeur des transports). (novembre 1992)
- Monsieur Fargues. (novembre 1988)
- Alain Fillola (conseiller général du canton de Toulouse VIII, maire de Balma et vice-président de la Communauté urbaine du Grand Toulouse). (entre 1987 et 2006)
- Sandrine Floureusses (vice-président chargée des actions économiques, de l'économie solidaire et de l'insertion). (entre 1987 et 2006)
- François Fournier (maire de Gardouch). (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Garrigues. (entre 1987 et 2006)
- Monsieur Gérard. (entre 1987 et 2006)
- Patrick Germain-Géraud. (octobre 1992)
- Marie-Thérèse Gouze (conseillère générale du canton de Grenade). (entre 1987 et 2006)
- Françoise Le Guellec. (mars 1989)
- Evelyne Hays (directrice des finances). (octobre 1993)
- Gilbert Hébrard (conseiller général du canton de Caraman, maire de Vendine, président de la Communauté de communes de Cœur Lauragais et président de l'Institution des eaux de la montagne noire). (entre 1994 et 1996)
- Laurent Houlès. (novembre 1987)
- Robert Huguenard (député). (entre 1987 et 2006)
- Jean-Louis Idiart (conseiller général du canton de Salies-du-Salat et député). (juillet 1988)
- Lionel Jospin (conseiller général du canton de Cintegabelle). (entre 1987 et 2006)
- Alain Julian (maire et conseiller général du canton de Cadours). (juin 1992)
- Christian Jumel (maire et conseiller général du canton de Fontenilles). (juin 1992)
- Julien Jusforgues. (novembre 1992)
- Marie Lacoste. (entre 1987 et 2006)
- Jean-François Lamarque (conseiller général du canton de Revel). (juin 1992)
- Philippe Lardit (conseiller général du canton de Léguevin). (entre 1987 et 2006)
- Jean Larrieu (conseiller général du canton de l'Isle-en-Dodon). (juin 1992)
- André Laur (conseiller général du canton de Montastruc-la-Conseillère, président du Comité départemental du tourisme et vice-président du Service départemental d'incendie et de secours). (entre 1987 et 2006)
- Guy Léguevaques (conseiller général du canton de Toulouse XIV). (juin 1989)
- Patrick Lemasle (conseiller général du canton de Montesquieu-Volvestre, député et vice-président de la Communauté de communes du Volvestre). (entre 1987 et 2006)
- Robert Loïdi (député). (entre 1987 et 2006)
- Etienne Lourme (conseiller général du canton de Castanet-Tolosan). (juin 1992)
- Jean-Luc Malet. (octobre 1987)
- Gérard Marassé (maire et conseiller général du canton d'Aspet). (mai 1993)
- A. Marrot. (octobre 1987)
- Georges Méric (conseiller général du canton de Nailloux et président du SCOT Lauragais). (entre 1987 et 2006)
- Jean-Jacques Mirassou (conseiller général du canton de Toulouse VII et sénateur). (juillet 1988)
- Pierre Montastruc (conseiller général du canton de Boulogne-sur-Gesse et député). (entre 1987 et 2006)
- P. Montmayran. (entre 1987 et 2006)
- Vue de monsieur P Montmayran. - 1987. - Photographie (1987/1987)
- Madame N'Guyen Van. (octobre 1987)
- F. Nicolas. (octobre 1987)
- Alain Orvain (directeur général adjoint). (novembre 1987)
- Antoine Osète (conseiller général du canton de Toulouse V). (novembre 1987)
- Jean-Claude Paix (maire adjoint de Toulouse). (entre 1989 et 1992)
- Gérard Paloudier (conseiller général du canton d'Auterive). (entre 1987 et 2006)
- François Péraldi (conseiller général du canton de Portet-sur-Garonne). (entre 1987 et 2006)
- Jean Peyrafitte (maire de Bagnères-de-Luchon et sénateur). (entre 1987 et 2006)
- Jean-Pierre Plancade (conseiller général du canton de Toulouse VI et sénateur). (entre 1987 et 2006)
- Jean Pousson (maire et conseiller général du canton de Montréjeau). (entre 1987 et 2006)
- Geneviève Raynal (conseiller général du canton de Toulouse VIII). (entre 1988 et 1992)
- Claude Roudière (conseiller général du canton de Verfeil et maire de Saint-Marcel-Paulel). (entre 1987 et 2006)
- Vue de Claude Roudière (conseiller général du canton de Verfeil et maire de Saint-Marcel-Paulel). - 1988. - Photographie (1988/1988)
- Gérard Roujas (conseiller général du canton de Carbonne et président du Syndicat mixte du sud toulousain). (entre 1987 et 2006)
- S. Roussel. (entre 1987 et 2006)
- Adolphe Ruquet (maire et conseiller général du canton de Rieux-Volvestre). (entre 1987 et 2006)
- Evelyne Sabatier. (novembre 1987)
- Francis Sancerry (conseiller général du canton du Fousseret, maire de Saint-Araille et vice-président de la Communauté de communes de la Louge et du Touch). (entre 1987 et 2006)
- Jean-Paul Seguela (conseiller général du canton de Montastruc-la-Conseillère). (entre 1987 et 2006)
- Pierre Sicre (maire de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille). (entre 1987 et 2006)
- Bernadette Suau (directrice des Archives départementales). (octobre 1992)
- Claude Touchefeu (conseillère générale du canton de Toulouse XII, entre 1998 et 2011). (entre 1987 et 2006)
- Madame Trésillac. (novembre 1987)
- Jean Vauchère (conseiller général du canton de Toulouse XIII). (entre 1987 et 2006)
- Françoise de Veyrinas (conseiller général du canton de Toulouse XII). (entre 1987 et 2006)
- Marie-Pierre Vieu (conseillère régionale). (entre 1987 et 2006)
- Bernard Vignaux (conseiller général du canton de Rieumes). (entre 1987 et 2006)
- Philippe Viroulaud. (septembre 1997)
- Pierre Izard. (entre 1987 et 2006)
- René Arnaud (conseiller général du canton de Barbazan). (entre 1987 et 2006)
- Assemblée générale au Conseil général à Toulouse : portraits des élus. (entre 1987 et 2006)
- 7189 W
- 7209W
- 7239W
- Théâtre du Capitole et Orchestre National du Capitole : demandes de subvention au titre du fonds de diffusion, travaux de rénovation, arrêté de subvention, coupures de presse, projet d'aménagement, rapport de la Direction des Études et du Développement, correspondance, avant-projet sommaire, cahier des prescriptions spéciales. (1992/1995)
- Théâtre du Capitole et Orchestre National du Capitole : plans de la rénovation. (1995/1995)
- Dossiers d'inscription aux formations pédagogiques permettant d'obtenir le Diplôme d'État de professeur de danse dans le cadre du dispositif de " plein droit ", programme et bilan de la formation proposée aux danseurs du Ballet du Théâtre du Capitole de Toulouse, attestation du " bénéfice de plein droit " du Diplôme pour les danseurs professionnels. (1991/1999)
- 7282 W
- 7339W
- Saint-Gaudens, 31 483 101, Pyrenecell (1997-1999). Saint-Jean et l'Union, 31 488 100, société de réception et développement de pellicules photographiques Racine SARL (1999). Toulouse, établissements SICA - Vin (1973) ; Blanchisserie de Pantin (1977) ; Labo service photographique du Languedoc (1980) ; Boyauderie méridionale (1981) ; Compagnie méridionale d'imprimerie et arts graphiques (1987) ; 31 555 119, Société azote et produits chimiques - APC (1983), puis Chimie, azote et fertilisants - AZF (1986-1987) (1973-1999)
- Toulouse. (1988-2000)
- 31 555 119, Société chimique de la Grande paroisse (1988-1996). 31 555 122, Tolochimie SA (1992). 31 555 123, Société nationale des poudres et explosifs - SNPE (1992-1998). 31 555 137, Alliance agro-alimentaire - 3A SA (1990-1998) (1988-1998)
- 31 555 142, établissements papetiers Bolloré (1992), puis Job (1995-1997). 31 555 196, établissements de paraffine Raisio France (1992, 2000). 31 555 244, Sérigraphie Carpentier (1992). 31 555 248, SNC de blanchiment et teinture Guichard Production (1994-1997) (1992-2000)
- 7415W
- Toulouse. (1968/1974)
- Quartier Pont-Jumeaux. (1968/1974)
- Quartier Minimes-Bourbaki. (1973/1974)
- Sections AB à AC, avec répertoire des propriétaires. (1973/1974)
- Sections AD à AE. (1973/1974)
- Quartier Minimes-Raisins. (1970/1974)
- Sections AB à AD. (1970/1974)
- Section AE. (1970/1974)
- Quartier Raynal. (1970/1974)
- Quartier Bonnefoy. (1972/1974)
- Sections AB à AD. (1972/1974)
- Section AE. (1972/1974)
- Quartier Marengo. (1970/1974)
- Sections AB à AD. (1970/1974)
- Section AE. (1970/1974)
- Quartier Guilhemery. (1971/1974)
- Section AB. (1971/1974)
- Sections AC à AD. (1971/1974)
- Quartier Cote Pâvée. (1970/1974)
- Sections AB à AD. (1970/1974)
- Sections AE à AI. (1970/1974)
- Quartier Port Saint-Sauveur. (1971/1974)
- Quartier Pont des Demoiselles. (1971/1974)
- Sections AB à AC. (1971/1974)
- Sections AD à AE. (1971/1974)
- Quartier Saint-Agne. (1971/1974)
- Sections AB à AE (parcelles 1 à 100). (1971/1974)
- Sections AE (parcelles 101 à 349) à AI. (1971/1974)
- Quartier Empalot. (1971/1974)
- Sections AB à AH. (1971/1974)
- Section AI. (1971/1974)
- Quartier Saint-Michel. (1969/1974)
- Quartier Le Busca. (1969/1974)
- Sections AB à AC. (1969/1974)
- Section AD. (1969/1974)
- Quartier Saint-Etienne. (1969/1974)
- Quartier Les Carmes. (1969/1974)
- Quartier Tounis. (1930/1974)
- Quartier La Bourse. (1971/1974)
- Quartier Alsace. (1972/1974)
- Quartier Saint-Georges. (1973/1974)
- Quartier Saint-Aubin. (1969/1974)
- Quartier Bayard. (1972/1974)
- Quartier Chalets-Concorde. (1969/1974)
- Section AB. (1969/1974)
- Section AC. (1969/1974)
- Quartier Saint-Sernin. (1970/1974)
- Quartier Victor-Hugo. (1970/1974)
- Quartier Lascrosses. (1969/1974)
- Sections AB à AD. (1969/1974)
- Sections AE à AH. (1969/1974)
- Quartier Amidonniers. (1968/1974)
- Section AB. (1968/1974)
- Sections AC à AE. (1968/1974)
- Quartier Saint-Cyprien. (1968/1974)
- Sections AB à AD (parcelles 1 à 199). (1968/1974)
- Sections AD (parcelles 200 à 337) à AH. (1968/1974)
- Sections AI à AM. (1968/1974)
- Quartier Ginestous. (1967/1974)
- Sections AB à AI. (1967/1974)
- Sections AK à AO. (1967/1974)
- Sections AP à AW. (1967/1974)
- Quartier Lalande. (1971/1974)
- Sections AB à AL. (1971/1974)
- Sections AI à AR. (1971/1974)
- Sections AS à AZ. (1971/1974)
- Quartier Croix-Daurade. (1971/1974)
- Sections AB à AL. (1971/1974)
- Sections AM à AW. (1971/1974)
- Sections AX à BI. (1971/1974)
- Quartier Montredon. (1970/1974)
- Quartier La Roseraie. (1973/1974)
- Sections AB à AK. (1973/1974)
- Sections AL à AS. (1973/1974)
- Quartier Soupetard. (1973/1974)
- Sections AB à AL. (1973/1974)
- Sections AM à AP. (1973/1974)
- Sections AR à AW. (1973/1974)
- Quartier Château de l'Hers. (1972/1974)
- Quartier Montraudran. (1973/1974)
- Sections Z à AV. (1973/1974)
- Sections AW à AY. (1973/1974)
- Sections AZ à BE. (1973/1974)
- Quartier Lespinet. (1973/1974)
- Sections Z à AK. (1973/1974)
- Sections AL à BE. (1973/1974)
- Quartier Rangueil. (1971/1974)
- Quartier Pech-David. (1973/1974)
- Sections AB à AM. (1973/1974)
- Sections AN à BM. (1973/1974)
- Quartier La Fourguette. (1964/1974)
- Sections AB à AH. (1964/1974)
- Sections AI à AT. (1964/1974)
- Sections AV à BH. (1964/1974)
- Sections BI à BL. (1964/1974)
- Quartier Saint-Simon. (1952/1974)
- Sections A à F. (1952/1974)
- Sections G à K. (1952/1974)
- Sections L à O. (1952/1974)
- Quartier Le Mirail. (1955/1974)
- Sections AB à AD (parcelles 1 à 300). (1955/1974)
- Sections AD (parcelles 301 à 672) à AH. (1955/1974)
- Sections AK à AL. (1955/1974)
- Sections AM à AN (parcelles 1 à 500). (1955/1974)
- Sections AN (parcelles 501 à 921) à AP, avec répertoire des propriétaires. (1955/1974)
- Quartier Lardenne. (1951/1974)
- Sections A à H. (1951/1974)
- Sections I à V. (1951/1974)
- Quartier La Cépière. (1956/1974)
- Quartier Saint-Martin-du-Touch. (1953/1974)
- Sections AB à AE (parcelles 1 à 100). (1953/1974)
- Sections AH à AP. (1953/1974)
- Quartier Casselardit. (1958/1974)
- Sections AB à AI (parcelles 1 à 200). (1958/1974)
- Sections AI (parcelles 1 à 201) à AL. (1958/1974)
- 7418 W
- 7432W
- Tribunal d'instance de Toulouse. (1980-1982)
- 1980 (1980)
- Ordonnances, n° 1-242 (2 janvier-24 juin) ; conseil de famille, n° 1-36 (9 janvier-4 juin) ; émancipation, n° 1-7 (7 mars-27 juin). (1980)
- Ordonnances, n° 243-495 (3 juillet-29 décembre) ; conseil de famille, n° 37-63 (3 juillet-19 décembre) ; émancipation, n° 8-11 (4 juillet-11 décembre). (1980)
- 1981 (1981)
- Ordonnances, n° 1-242 (5 janvier-30 juin) ; conseil de famille, n° 1-42 (20 janvier-30 juin) ; émancipation, n° 1-11 (22 janvier-29 juin). (1981)
- Ordonnances, n° 243-469 (1er juillet-29 décembre) ; conseil de famille, n° 43-80 (1er juillet-15 décembre) ; émancipation, n° 12-20 (1er juillet-22 décembre). (1981)
- 1982 (1982)
- Ordonnances, n° 1-221 (4 janvier-27 avril) ; conseil de famille, n° 1-37 (12 janvier-25 mai) ; émancipation, n° 1-5 (6 janvier-20 avril). (1982)
- Ordonnances, n° 222-411 (3 mai-27 août) ; conseil de famille, n° 38-61 (3 juin-17 août) ; émancipation, n° 6-13 (5 mai-30 juin). (1982)
- Ordonnances, n° 412-608 (1er septembre-31 décembre) ; conseil de famille, n° 62-79 (16 septembre-30 novembre) ; émancipation, n° 14-21 (13 juillet-1er décembre). (1982)
- Tribunal d'instance de Saint-Gaudens. (1982)
- 7433W
- Assistance éducative. (1979-1982)
- 1979 (1979)
- Jugements, n° 1-634 (12 janvier-19 décembre). (1979)
- Ordonnances (2 janvier-31 décembre). (1979)
- 1980 (1980)
- Jugements, n° 1-532 (10 janvier-19 décembre). (1980)
- Ordonnances (2 janvier-31 décembre). (1980)
- 1981 (1981)
- Jugements, n° 1-491 (9 janvier-17 décembre). (1981)
- Ordonnances (5 janvier-23 décembre). (1981)
- Tutelles aux prestations sociales : ordonnances (1979, 11 janvier-1981, 22 décembre). (1979-1981)
- Protection des jeunes majeurs : ordonnances (1978, 25 décembre-1981, 17 décembre). (1979-1981)
- 7542 W
- Classement alphabétique par centre d'examens, A, collège Croix-Daurade, lycée Raymond Naves ; B, collèges Saint-Cyprien, Lamartine, collèges d'application ; C, collèges Bellefontaine, La Cépière ; D, collèges Château de l'Hers, Marengo, Anatole France ; E, collèges Nord, Les Châlets, Michelet ; F, collège de Muret ; G, collège de Saint-Gaudens ; H, collège de Ramonville. (1970/1977)
- 1970 (1970/1970)
- A, B, C, D (1970/1970)
- E, F, G, H ; sessions de remplacement. (1970/1970)
- 1971 (1971/1971)
- A, B, C (1971/1971)
- D, E, F, G, H (1971/1971)
- 1972 (1972/1972)
- A, B, C (1972/1972)
- D, E, F, G, H (1972/1972)
- 1973 (1973/1973)
- A, B (1973/1973)
- C, D, E (1973/1973)
- F, G, H (1973/1973)
- 1974 (1974/1974)
- A, B, C (1974/1974)
- D, E (1974/1974)
- F, G, H ; sessions de remplacement. (1974/1974)
- 1975 (1975/1975)
- A, B (1975/1975)
- C, D, E (1975/1975)
- F, G, H ; sessions de remplacement. (1975/1975)
- 1976 (1976/1976)
- A, B, C, D (1976/1976)
- E, F, G, H (1976/1976)
- 1977 (1977/1977)
- A, B, C (1977/1977)
- D, E, F, G (1977/1977)
- H ; sessions de remplacement. (1977/1977)
- 7581 W
- Minutes et déclarations d'appel. (1980-1983)
- 1980 (1980)
- Déclarations d'appel. (1980)
- N° 1-600 (2 janvier-2 avril). (1980)
- N° 601-1300 (2 avril-8 juillet). (1980)
- N° 1301-2000 (8 juillet-27 octobre). (1980)
- N° 2001-2518 (27 octobre-31 décembre). (1980)
- Première chambre. (1980)
- N° 1-100 (7 janvier-13 février). (1980)
- N° 101-200 (13 février-19 mars). (1980)
- N° 201-300 (19 mars-14 mai). (1980)
- N° 301-400 (14 mai-23 juin). (1980)
- N° 401-500 (23 juin-31 juillet). (1980)
- N° 501-600 (14 août-5 novembre). (1980)
- N° 601-700 (5 novembre-10 décembre). (1980)
- N° 701-760 (10-23 décembre). (1980)
- Deuxième chambre. (1980)
- N° 1-100 (7 janvier-13 février). (1980)
- N° 101-200 (13 février-26 mars). (1980)
- N° 201-300 (26 mars-2 juin). (1980)
- N° 301-400 (2 juin-10 juillet). (1980)
- N° 401-500 (10 juillet-28 octobre). (1980)
- N° 501-600 (28 octobre-8 décembre). (1980)
- N° 601-649 (9-30 décembre). (1980)
- Troisième chambre. (1980)
- N° 1-100 (7 janvier-21 avril). (1980)
- N° 101-200 (21 avril-10 octobre). (1980)
- N° 201-283 (10 octobre-19 décembre). (1980)
- Chambre sociale. (1980)
- N° 1-160 (4 janvier-7 mars). (1980)
- N° 161-300 (7 mars-23 mai). (1980)
- N° 301-435 (23 mai-10 octobre). (1980)
- N° 436-616 (16 octobre-9 décembre). (1980)
- Référés, n° 1-160 (8 janvier-23 décembre). (1980)
- 1981 (1981)
- Déclarations d'appel. (1981)
- N° 1-600 (2 janvier-20 mars). (1981)
- N° 601-1200 (23 mars-9 juin). (1981)
- N° 1201-1900 (9 juin-31 août). (1981)
- N° 1901-2651 (31 août-31 décembre). (1981)
- Première chambre. (1981)
- N° 1-100 (6-30 janvier). (1981)
- N° 101-200 (30 janvier-27 février). (1981)
- N° 201-300 (27 février-26 mars). (1981)
- N° 301-400 (26 mars-17 avril). (1981)
- N° 401-500 (21 avril-18 mai). (1981)
- N° 501-600 (18 mai-15 juin). (1981)
- N° 601-700 (15-26 juin). (1981)
- N° 701-800 (26 juin-23 juillet). (1981)
- N° 801-900 (23 juillet-8 octobre). (1981)
- N° 901-1000 (9 octobre-12 novembre). (1981)
- N° 1001-1100 (13 novembre-7 décembre). (1981)
- N° 1101-1156 (9-23 décembre). (1981)
- Deuxième chambre. (1981)
- N° 1-100 (6 janvier-10 février). (1981)
- N° 101-200 (10 février-18 mars). (1981)
- N° 201-300 (18 mars-30 avril). (1981)
- N° 301-400 (30 avril-4 juin). (1981)
- N° 401-500 (4 juin-7 juillet). (1981)
- N° 501-600 (8 juillet-22 octobre). (1981)
- N° 601-680 (22 octobre-1er décembre). (1981)
- N° 681-750 (1er-23 décembre). (1981)
- Troisième chambre. (1981)
- N° 1-100 (9 janvier-13 avril). (1981)
- N° 101-200 (17 avril-23 octobre). (1981)
- N° 201-272 (23 octobre-21 décembre). (1981)
- Chambre sociale. (1981)
- N° 1-150 (8 janvier-27 février). (1981)
- N° 151-300 (27 février-30 avril). (1981)
- N° 301-450 (30 avril-3 juillet). (1981)
- N° 451-600 (3 juillet-19 novembre). (1981)
- N° 601-690 (19 novembre-18 décembre). (1981)
- Référés, n° 1-162 (7 janvier-23 décembre). (1981)
- 1982 (1982)
- Déclarations d'appel. (1982)
- N° 1-500 (4 janvier-10 mars). (1982)
- N° 501-1000 (10 mars-7 mai). (1982)
- N° 1001-1500 (7 mai-1er juillet). (1982)
- N° 1501-2100 (1er juillet-20 septembre). (1982)
- N° 2101-2791 (20 septembre-31décembre). (1982)
- Première chambre. (1982)
- N° 1-100 (5 janvier-4 février). (1982)
- N° 101-200 (4 février-8 mars). (1982)
- N° 201-300 (9 mars-21 avril). (1982)
- N° 301-400 (21 avril-14 mai). (1982)
- N° 401-500 (14 mai-21 juin). (1982)
- N° 501-600 (21 juin-22 juillet). (1982)
- N° 601-700 (22 juillet-22 octobre). (1982)
- N° 701-800 (22 octobre-19 novembre). (1982)
- N° 801-921 (19 novembre-22 décembre). (1982)
- Deuxième chambre. (1982)
- N° 1-100 (6 janvier-17 février). (1982)
- N° 101-200 (17 février-31 mars). (1982)
- N° 201-300 (31 mars-12 mai). (1982)
- N° 301-400 (12 mai-17 juin). (1982)
- N° 401-500 (17 juin-18 octobre). (1982)
- N° 501-600 (18 octobre-24 novembre). (1982)
- N° 601-664 (24 novembre-23 décembre). (1982)
- Troisième chambre. (1982)
- N° 1-100 (11 janvier-26 avril). (1982)
- N° 101-200 (26 avril-4 octobre). (1982)
- N° 201-285 (11 octobre-17 décembre). (1982)
- Chambre sociale. (1982)
- N° 1-135 (7 janvier-12 février). (1982)
- N° 136-260 (18 février-22 avril). (1982)
- N° 261-400 (22 avril-1er juillet). (1982)
- N° 401-540 (1er juillet-12 novembre). (1982)
- N° 541-685 (12 novembre-23 décembre). (1982)
- Référés, n° 1-182 (8 janvier-28 décembre). (1982)
- 1983 (1983)
- Déclarations d'appel. (1983)
- N° 1-600 (3 janvier-17 mars). (1983)
- N° 601-1200 (17 mars-1er juin). (1983)
- N° 1201-1800 (1er juin-10 août). (1983)
- N° 1801-3000 (10 août-9 novembre). (1983)
- N° 3001-3467 (9 novembre-30 décembre). (1983)
- Première chambre. (1983)
- N° 1-100 (4-25 janvier). (1983)
- N° 101-200 (25 janvier-17 février). (1983)
- N° 201-300 (21 février-15 mars). (1983)
- N° 301-400 (15 mars-19 avril). (1983)
- N° 401-500 (19 avril-10 mai). (1983)
- N° 501-600 (10 mai-7 juin). (1983)
- N° 601-700 (7-28 juin). (1983)
- N° 701-800 (28 juin-12 juillet). (1983)
- N° 801-900 (12 juillet-11 octobre). (1983)
- N° 901-1000 (11 octobre-10 novembre). (1983)
- N° 1001-1100 (10 novembre-6 décembre). (1983)
- N° 1101-1176 (6-22 décembre). (1983)
- Deuxième chambre. (1983)
- N° 1-100 (4 janvier-2 février). (1983)
- N° 101-200 (2 février-9 mars). (1983)
- N° 201-300 (9 mars-19 avril). (1983)



