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Saint-Rustice (Haute-Garonne, France)
Saint-Rustice est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Saint-Rusticiens.
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Villemur-sur-Tarn
- Intercommunalité : Communauté de communes du Frontonnais
- Insee : 31515
- Population : 451 habitants
- Superficie : 2.36 km2
- Altitude minimale : 107 mètres
- Altitude maximale : 217 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Administration politique et sociale
- Circonscriptions administratives
- Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Saint-Clar, 1817. - Labroquère et Valcabère, 1817. - Landorthe et Lieoux, 1817. - Lapeyrère et Latour, 1817. - Larcan et Saint-Ignan : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lautignac et Savères, 1816-1817. - Lavelanet, Saint-Julien et Salles, 1817. - Lavernose et Saint-Hilaire, 1817. - Layrac-sur-Tarn, Mirepoix-sur-Tarn et Villemur, an X, 1817. - Lécussan et Villeneuve-de-Lécussan, 1817. - Lescuns et Sana, an XI, 1817. - Lespugue et Sarremezan, 1817. - Lestelle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lez et Saint-Béat, 1816-1817. - Lilhac et Montbernard, 1817. - Loubens-Lauragais et Mascarville, 1816. - Lourde et Saint-Pé-d¿Ardet, 1817. - Lunax, 1817. - Luscan : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lux et Vallègue, 1816-1817. - Martisserre et Mirambeau, 1817. - Mayrègne et Saint-Paul, 1817. - Massabrac, Canens et Castagnac, 1817. - Merville et Saint-Paul, an X, 1817. - Moncaup : vœux pour le maintien de la mairie, 1817. - Montclar-de-Comminges et Plagne, 1816-1817. - Mondilhan et Saint-Pé-Delbosc, 1817. - Mondouzil : vœux pour le maintien de la mairie, 1817. - Monestrol et Montgeard, 1817. - Montaigut, 1817. - Montaigut et Saint-Paul, 1817. - Montastruc-Savès et Sajas, 1817. - Montaut : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Montberon et Pechbonnieu, 1817. - Montégut-Lauragais et Nogaret, 1817. - Montégut-Lauragais et Roumens, 1816-1817. - Montoulieu : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Moustajon et Salles, 1818. - Nailloux et Seyre, 1817. - Nizan-sur-Gesse et Sarrecave, 1817. - Ondes et Sainte-Rustice, 1816-1817. Plan des deux communes. - Payssous et Sauveterre, 1817. - Péguilhan et Saint-Ferréol, 1817-1818. - Pins et Saubens, 1817. - Pinsaguel et Roquettes, 1816. - Plaisance et La Salvetat, an X, 1817. - Portet-de-Luchon et Poubeau, 1817. - Prunet et Saussens, 1817. - Roques : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816. - Saint-Araille : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Saint-Frajou et Salerm, 1817. - Saint-Lary et Saman, 1817. - Saint-Vincent et Vallègue, 1817. - Sédeilhac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Ségreville et Toutens, 1817. (1801/1842)
- Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838. Caignac et Saint-Jory, an XI. Cambernard et Poucharramet, 1807-1809. Cassagnabère et Peyrouzet, 1823. Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826. Castelginest, an XI-1811. Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810. Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes. Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813. Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII. Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824. Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824. Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825. Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901. Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice. Le Castéra, an XI-1829. Castillon, an X-1810. Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes. Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin. Caubiac, an X-1830. Caubous et Cirès. 1837. Cazaril, 19 mai 1812. Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites. (1801/1901)
- Archives communales numérisées, communes Q à V
- Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin (1775/1835)
- Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début) (1838/1860)
- Commune de Saint-Rustice. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 août (suite)-1869, 22 août (1860/1869)
- Commune de Saint-Rustice. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 6 février-1889, 10 mars (1870/1889)
- Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre (1889/1908)
- Commune de Saint-Rustice. 1 G 2 : "brevet" de 1675-[1758] (1675/1758)
- Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : "livre des chargements", 1763-[90] (1763/1790)
- Commune de Saint-Rustice. 1 G 1 : " cadastre Livre terrier " de 1675, par Gabriel Rey, arpenteur de Castelnau-d'Estrétefonds. Registre relié cuir, 77 feuillets foliotés (1675/1675)
- Saint-Rustice. Registre de catholicité des baptêmes, mariages et sépultures, 1861-1911 (remis à l'archevêché) (1861/1911)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 014
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Cantons de Cadours, Castanet, Fronton. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Fronton et de Montastruc. (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Fronton. (1936/1936)
- Saint-Rustice (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Fabriques
- Paroisses des communes de Saint-Mamet à Saint-Thomas. 1894-1906 Saint-Mamet (1895-1906) ; Saint-Marcel-Paulel (1894-1906) ; Saint-Martory (1894-1906) ; Saint-Médard (1895-1906) ; Saint-Michel (1894-1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Saint-Orens-de-Gameville (1894-1906) ; Saint-Paul-d'Oueil, annexe de Mayrennes (1901-1904, 1906) ; Saint-Paul-sur-Save (1901-1904), annexe de Saint-Paul (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet (1894-1906) ; Saint-Pierre (1900-1906) ; Saint-Pierre-de-Lages (1894-1904) ; Saint-Plancard (1894-1906) ; Saint-Rustice (1896-1900) ; Saint-Sauveur (1894-1895, 1898-1903, 1905-1907) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1894-1901, 1905-1906) ; Saint-Thomas (1894-1903, 1905-1906). (1894-1906)
- Saccourvielle (1839) ; Saint-Alban (1889) ; Saint-Béat (1829) ; Saint-Clar-de-Rivière (1900-1901) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1872) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières, annexe du Parayré (1896) ; Sainte-Livrade (1840) ; Saint-Félix-Lauragais, annexes de Graissens (1832), de Jalabertie (1832, 1849), de Cadénac (1846) ; Saint-Gaudens (1813) ; Saint-Geniès-Bellevue (1884-1886) ; Saint-Jean (1871-1904) ; Saint-Jean-Lherm (1822-1875) ; Saint-Julien-de-Garonne (1895-1897) ; Saint-Ignan (1832) ; Saint-Lary-Boujean (1851-1873) ; Saint-Laurent (1844-1845) ; Saint-Léon (1875), annexe de Caussidières (1849) ; Saint-Marcel-Paulel (1893-1894) ; Saint-Médard (1836-1875) ; Saint-Orens-de-Gameville (1804-1875) ; Saint-Paul-d'Oueil (1847-1893) ; Saint-Paul-sur-Save (1887-1899) ; Saint-Pierre (1853), annexe de Saint-Martin-des-Pierres (1837) ; Saint-Pierre-de-Lages (1832-1875) ; Saint-Rustice (1828-1846) ; Saint-Vincent (1842-1854) ; Sajas (1851) ; Saleich (1889-1904) ; Salherm (1849) ; Salies-du-Salat (1849) ; Salvetat-Saint-Gilles (La) (1832). (1813-1904)
- Saint-Jory (1850) ; Saint-Julien (1834) ; Saint-Léon (1850-1874) ; Saint-Orens-de-Gameville (1834) ; Saint-Paul-d'Oueil (1848-1876) ; Saint-Paul-sur-Save (1882) ; Saint-Rustice (1896) ; Saleich, annexe d'Urau (1849-1873) ; Salies-du-Salat (1840) ; Sana (1883-1894) ; Saubens (1827-1828) ; Sarrecave (1888) ; Saussens (1847-1898) ; Soueich (1872-1873). (1834-1898)
- Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Péchabou (1803-1805, 1807-1809) ; Pechbonnieu (1803, 1806, 1808, 1809) ; Pechbusque (1807-1808) ; Pelleport (1807, 1809) ; Pibrac (1807, 1809) ; Pin-Balma (1803, 1806-1808) ; Plaisance-du-Touch (1809, 1822) ; Portet-sur-Garonne (1803, 1806-1808) ; Pradère-les-Bourguets, aujourd’hui : Lasserre-Pradère (1806-1807, 1809) ; Puysségur (1806, 1808) ; Quint-Fonsegrives (1809) ; Ramonville-Saint-Agne (1806, 1809) ; Rebigue (1803, 1808) ; Rieumes (1805) ; Roqueserière (1803-1804, 1807, 1809) ; Rouffiac-Tolosan (1806, 1807, 1809) ; Saint-Alban (1806, 1809) ; Saint-Cézert (1804, 1806-1808) ; Sainte-Livrade (1806, 1808) ; Saint-Geniès-Bellevue (1803, 1807, 1809) ; Saint-Jean-Lherm (1803, 1805,1806-1808, 1810, 1822) ; Saint-Jory (1803, 1808-1809) ; Saint-Loup-Cammas (1806-1808) ; Saint-Marcel-Paulel (1803, 1806, 1808-1809) ; Saint-Orens-de-Gameville (1806-1808, 1822) ; Saint-Paul-sur-Save (1805-1806, 1808) ; Saint-Pierre (Saint-Jean des Pierres (1808), Saint-Martin des Pierres (1805, 1807,1809) ; Saint-Rustice (1803, 1806, 1809) ; Saint-Sauveur (1803, 1806, 1809, 1822) ; Salvetat-Saint-Gilles (La) (1806, 1809) ; Seilh (1809) ; Thil (1803-1804, 1806, 1808) ; Toulouse (église de Lalande 1808) ; Montaudran (1809) ; Pouvourville (1807) ; Saint-Etienne (1809) ; Saint-Exupère (1807) ; Saint-Sernin (1807, 1809) ; Saint-Simon (1808) ; Saint-Pierre (1809) ; Saint-Marin-du-Touch (1808) ; Saint-Michel-Ferrery (1808) ; Tournefeuille (1807) ; Union (L') (1809) ; Vacquiers (1806, 1808, 1822) ; Verfeil (1806-1808, 1822) ; Vieille-Toulouse (1689, 1803, 1806, 1808) ; Vignaux (1803, 1808) ; Vigoulet-Auzil, annexes de Vigoulet (1805-1808), d'Auzil (1803-1804,1808) ; Villariès (1808) ; Villaudric (1803-1804, 1806-1809, 1822) ; Villemur-sur-Tarn (1805-1808) ; Villeneuve-lès-Bouloc (1806). (1689-1822)
- Plan (Le) (1886) ; Pointis-de-Rivière (1881-1905) ; Pouze, annexe de Noueilles (1868-1870) (1868-1870) ; Puymaurin (1872) ; Ramonville-Saint-Agne (1861-1891) ; Saint-Béat (1889-1893) ; Sainte-Livrade (1906) ; Saint-Elix-le-Château (1837-1894) ; Saint-Gaudens (1868) ; Saint-Jean-Lherm (1874-1875) ; Saint-Lys (1850-1851) ; Saint-Mamet (1903) ; Saint-Paul-d'Oueil (1893-1896) ; Saint-Rustice (1865-1878) ; Saint-Sauveur (1835-1836) ; Saint-Thomas (1854-1856) ; Salles-et-Pratviel (1873-1877) ; Salvetat-Lauragais (La) (1866-1867) ; Sénarens (1883) ; Soueich (1851-1852). (1835-1903)
- Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898). (1803-1904)
- Fonds Karl Petersen, urbaniste
- Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
- 1925 W
- 1989 W
- 2747 W
- 3455 W
- 5904W
- 5980W
- 7035 W
- 7415W
- 7880W
- 8283W
- Colomiers ; Toulouse Air Inter ; Fronton ; Saint-Rustice ; Le Grès/Toulouse Francazal ; Toulouse Francazal/Lacaune ; Cazaril-Tambourès ; Les Brunels ; Pin-Balma ; Toulouse Lafilaire ; Cuguron ; Cuguron/Saint-gaudens ; Muret Laferrane ; Boutx le Mourtis ; Labarthe-sur-Leze. (1994/1996)
- 1991, Malvezie ; Génos ; Signac. 1992, Ramonville-Saint-Agne ; Saint-Rustice ; Toulouse. (1991/1992)
- 8286W
- Etat civil : communes M à O
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de N à V) + Flourens, section de Péchauriolle réunie à Flourens en 1848, : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de O à V) + La Magdelaine, section de Villemur-sur-Tarn : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Etat civil : communes S
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + Flourens, section de Péchauriolle : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + Flourens, section de Péchauriolle, Cabanac-Séguenville, section de Séguenville, Montpitol, section de La Soulade : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Saint-Rustice : baptèmes, mariages, sépultures, 1737-1742, 1745-1746, 1747-1753*, 1754-1770. (collection du greffe) (1737/1770)
- Saint-Rustice : baptèmes, mariages, sépultures, 1771-1792. (collection du greffe) (1771/1792)
- Saint-Rustice : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ naissances, an V). (collection du greffe) (1793/1802)
- Saint-Rustice : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802/1812)
- Saint-Rustice : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813/1822)
- Saint-Rustice. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1608-1766)
- Saint-Rustice. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1765-1786)
- Saint-Rustice. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an XI)
- Saint-Rustice. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Saint-Rustice. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Saint-Rustice. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Saint-Rustice. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Saint-Rustice. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Saint-Rustice. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Saint-Rustice. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Saint-Rustice. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Saint-Rustice. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Saint-Rustice. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Saint-Rustice. 1 E 13 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Saint-Rustice. 1 E 14 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + Flourens, section de Péchauriolle, Cabanac-Séguenville, section de Séguenville, Montpitol, section de La Soulade : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V, exceptée la commune de Vignaux) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + Flourens, section de Péchauriolle : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de N à V) + Flourens, section de Péchauriolle réunie à Flourens en 1848, : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + La Magdelaine, section de Villemur-sur-Tarn : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de O à V) + La Magdelaine, section de Villemur-sur-Tarn : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + La Magdelaine, section de Villemur-sur-Tarn : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de P à V) + La Magdelaine-sur-Tarn : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Listes nominatives de la population
- Saint-Rustice : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Saint-Rustice : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Saint-Rustice : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Saint-Rustice : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Saint-Rustice : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Saint-Rustice : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Saint-Rustice : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
