Notice descriptive
Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début)
(1838/1860)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1838-1860
Cote : 1 NUM AC 549
Intitulé :
Commune de Saint-Rustice. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 juillet-1860,12 août (début)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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