Notice descriptive
Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin
(1775/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1775-1835
Cote : 1 NUM AC 548
Intitulé :
Commune de Saint-Rustice. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 12 juin-1835, 20 juin
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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