Notice descriptive
Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre
(1889/1908)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Rustice > Délibérations > 1889-1908
Cote : 1 NUM AC 552
Intitulé :
Commune de Saint-Rustice. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 12 mai-1908, 17 septembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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