Notice descriptive
Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale)
Intitulé : Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Notices filles
- Constructions scolaires : dossiers de travaux, plans (1941-1964). Agrandissement du Rectorat : plans, dossiers préparatoires (1959-1962). Association sportive Toulouse football club : dossier de contentieux (1963). Construction de colonies de vacances : dossiers administratif et technique (1956-1963). (1941-1963)
- Constructions et équipements scolaires. - Comité de gestion des fonds scolaires : procès-verbaux, dossiers de séance par commune (1960-1973). Subventions départementales : dossiers de demande des communes, rapports de la commission départementale (1967-1975). Transports scolaires : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1964-1972). Aides financières accordées au titre de la loi Barangé : instructions, listes, rapports, correspondance (1951-1972). (1951-1975)
- Affaires culturelles. - Monuments historiques : décisions préfectorales de classement ou de subvention, correspondance (1954-1972). Commission départementale des sites : dossiers examinés en séance, procès-verbaux (1961-1972). Monuments aux morts, contrôle des projets de la ville de Toulouse : délibérations municipales, plans, réglements du concours d'architecture, photographies (1966-1971). (1954-1972)
- Contructions scolaires. - Groupes scolaires du premier degré : dossiers de travaux. (1958/1973)
- Contructions scolaires. - Groupes scolaires du second degré : dossiers de travaux, rapports au Conseil général. (1960/1974)
- Constructions scolaires : dossiers de travaux. (1957/1970)
- Equipements sportifs, construction de bassins de natation prototypes (1961). Accueils de loisirs, construction et aménagement de maisons de jeunes et de centres de colonies de vacances (1962-1972). (1961-1972)
- Constructions et équipements scolaires : dossiers d'achats et de travaux. (1952/1970)
- Constructions et équipements scolaires. - Travaux : dossiers de marché, dossiers techniques (1967-1973). Comité départemental d'enseignement technique : procès-verbaux de réunions (1957-1969). (1957-1973)
- Etablissements scolaires. - Fonctionnement des écoles communales et départementales : pièces comptables, états récapitulatifs, décisions (1953-1967). Travaux : dossier financier, devis, plans, correspondance (1954-1967). Commissions de surveillance : procès-verbaux de séance (1965-1967). Fonctionnement des écoles normales (1963-1968). Utilisation de locaux scolaires pour des réunions électorales : dossiers de demandes (1962-1975). Baptêmes de groupes scolaires (1948-1974). (1948/1975)
- Affaires culturelles. - Monuments historiques : décisions préfectorales de classement ou de subvention, correspondance (1926-1977). Commission départementale des sites : dossiers examinés en séance, procès-verbaux (s.d.). (1926-1977)
- Constructions scolaires. - Dossiers de travaux (1956-1975). Comité de gestion des fonds scolaires : procès-verbaux et dossiers de séances, bilans (1965-1976). (1956/1976)
- Allocations départementales d'études : lettres aux maires, dossiers par établissement. (1976/)
- Transports scolaires, aides financières : dossiers de demande, états des dépenses, fiches financières. (1974/1976)
- Contructions scolaires. - Groupes scolaires du second degré : dossiers de travaux, rapports au Conseil général. (1960/1976)
- Equipements sportifs : dossiers de travaux par commune (1969-1975). Colonies de vacances (1967-1972). (1973-1974)
- Constructions scolaires : dossiers de travaux. (1972-1975)
- Constructions scolaires. - Acquisition de terrains pour des écoles du premier degré : dossiers par commune. (1975/)
- Etablissement d'enseignement privé sous contrat, effectifs (1970-1975) ; dossiers de subventions (1973-1976) ; contrôle des ouvertures et des fermetures (1968-1970). Etablissements d'enseignement public, allocation de scolarité (1970-1975) ; effectifs (1972-1975) ; comité départemental de conciliation (1960-1974). (1960/1976)
- Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Financement et budget (1950-1973). Constructions (1952-1964). Rapports au Conseil général (1972-1974). Affaire particulière (1959-1963). (1950/1974)
- Constructions scolaires. - Acquisition de terrains pour des écoles du premier et du second degrés : dossiers par commune. (1969/1974)
- Constructions scolaires du second degré : dossiers de travaux. (1970/1975)
- Affaires culturelles, commission départementale des sites (1961-1968). Equipements sportifs, opération 1000 piscines (1971-1973). (1956-1976)
- Enseignement. - Allocation départementale d'études : dossiers par établissement scolaire. (1979/1980)
- Equipements sportifs. - Subventions aux communes : dossiers de demandes annulées ou sans suite. (1971-1979)
- Equipements sportifs. - Subventions aux communes : dossiers de demandes. (1976-1979)
- Transports scolaires. - Subventions et tarifs. (1964/1979)
- Réparation de bâtiments scolaires ; acquisition de mobilier scolaire : dossiers de demandes de subventions. (1971-1978)
- Constructions scolaires. - Subventions pour les groupes scolaires du premier degré : dossiers de demandes. (1977-1979)
- Affaires scolaires (1969-1979). Affaires culturelles (1973-1979). (1969-1979)
- Constructions scolaires : dossiers de travaux, dossiers d'affaires particulières. (1966-1980)
- Enseignement. - Allocation départementale d'études : dossiers par établissement scolaire. (1980/1981)
- Etablissements d'enseignement privés et publics, dotations et subventions. (1972/1980)
- Réparation de bâtiments scolaires ; acquisition de mobilier scolaire : dossiers de demandes de subventions. (1976-1980)
- Affaires scolaires (1963-1981). Affaires culturelles (1961-1981). Constructions de centres sociaux (1976-1981). Affaires touristiques (1973-1981). (1961-1981)
- Constructions scolaires : dossiers de travaux, dossiers de marchés (1979-1982). Affaires communales (1970-1980). Equipements sportifs et socio-éducatifs : dossiers de marchés, dossiers de déclarations d'utilité publique (s.d.). Equipements touristiques : dossiers de travaux (s.d.). (1974-1982)
- Equipements sportifs (vrac). (1974-1981)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
