Notice descriptive

Affaires scolaires (1963-1981). Affaires culturelles (1961-1981). Constructions de centres sociaux (1976-1981). Affaires touristiques (1973-1981). (1961-1981)

Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 5168 W 1 - 63
Intitulé : Affaires scolaires (1963-1981). Affaires culturelles (1961-1981). Constructions de centres sociaux (1976-1981). Affaires touristiques (1973-1981).
Date : 1961-1981

Importance matérielle : 5 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 18 mai 1982

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono


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