Notice descriptive
Préfecture de région Midi-Pyrénées, préfecture de la Haute-Garonne (1964-2015) (1964-2015)
Préfecture de région Midi-Pyrénées, préfecture de la Haute-Garonne (1964-2015) | |
Dates extrêmes : 1964-2015 |
ContenuPrésentation du contenu
Etat des versements
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
30/05/2018Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:40:39Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Cabinet du Préfet
- Services des transmissions de l'Intérieur
- Secrétariat général
- Service social départemental du Ministère de l'Intérieur
- Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983
- Les services opérationnels depuis la mise en œuvre des lois de décentralisation "Acte I" (1984) à la déconcentration de 1992
- Services de 1992 à 2015 : les directions depuis la loi de 1992 portant réorganisation de la déconcentration des services de l'Etat