Notice descriptive
Constructions et équipements scolaires. - Travaux : dossiers de marché, dossiers techniques (1967-1973). Comité départemental d'enseignement technique : procès-verbaux de réunions (1957-1969). (1957-1973)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 3473 W
Intitulé : Constructions et équipements scolaires. - Travaux : dossiers de marché, dossiers techniques (1967-1973). Comité départemental d'enseignement technique : procès-verbaux de réunions (1957-1969).
Date : 1957-1973
Importance matérielle : 2,6 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 2 août 1976
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 1-16, 35-39, 42-49, 56-138 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
