Notice descriptive
Constructions scolaires : dossiers de travaux, plans (1941-1964). Agrandissement du Rectorat : plans, dossiers préparatoires (1959-1962). Association sportive Toulouse football club : dossier de contentieux (1963). Construction de colonies de vacances : dossiers administratif et technique (1956-1963). (1941-1963)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 3094 W
Intitulé : Constructions scolaires : dossiers de travaux, plans (1941-1964). Agrandissement du Rectorat : plans, dossiers préparatoires (1959-1962). Association sportive Toulouse football club : dossier de contentieux (1963). Construction de colonies de vacances : dossiers administratif et technique (1956-1963).
Date : 1941-1963
Importance matérielle : 7 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Présence de nombreux dossiers concernant le lycée Pierre-de-Fermat (Toulouse).
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 4 mai 1972
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 4, 7-9, 11-16, 18-24, 26-27, 30, 32-33, 35-36, 39, 41-43, 47, 49-50, 52-58, 60, 62, 68, 77, 79, 84-85, 89-93, 95-96, 110-111, 113-114, 116, 119, 121, 123-126, 129-131, 137-138, 143-145, 147-151, 153-155, 158, 160-163, 165 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
