Notice descriptive

Affaires culturelles, commission départementale des sites (1961-1968). Equipements sportifs, opération 1000 piscines (1971-1973). (1956-1976)

Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 3788 W
Intitulé : Affaires culturelles, commission départementale des sites (1961-1968). Equipements sportifs, opération 1000 piscines (1971-1973).
Date : 1956-1976

Importance matérielle : 0,4 m.l. 4 articles
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 27 septembre 1979

Tris et éliminations :

classé provisoirement ; les articles1-10, 14, 16-20 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono


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