Notice descriptive

Equipements sportifs : dossiers de travaux par commune (1969-1975). Colonies de vacances (1967-1972). (1973-1974)

Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 3722 W
Intitulé : Equipements sportifs : dossiers de travaux par commune (1969-1975). Colonies de vacances (1967-1972).
Date : 1973-1974

Importance matérielle : 1,5 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 5 janvier 1979

Tris et éliminations :

classé provisoirement ; les articles 4, 8-10, 13-30, 32-41, 46-48, 51-53 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono


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