Notice descriptive
Constructions scolaires : dossiers de travaux, dossiers de marchés (1979-1982). Affaires communales (1970-1980). Equipements sportifs et socio-éducatifs : dossiers de marchés, dossiers de déclarations d'utilité publique (s.d.). Equipements touristiques : dossiers de travaux (s.d.). (1974-1982)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Troisième bureau (Affaires scolaires et culturelles)
Cote : 5274 W 1 - 80
Intitulé : Constructions scolaires : dossiers de travaux, dossiers de marchés (1979-1982). Affaires communales (1970-1980). Equipements sportifs et socio-éducatifs : dossiers de marchés, dossiers de déclarations d'utilité publique (s.d.). Equipements touristiques : dossiers de travaux (s.d.).
Date : 1974-1982
Importance matérielle : 8,5 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 20 octobre 1983
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
