Notice descriptive
Direction départementale des contributions directes et du cadastre de la Haute-Garonne
Contexte : Economie et finances (série W)
Intitulé : Direction départementale des contributions directes et du cadastre de la Haute-Garonne
Notices filles
- Contributions directes : matrices générales et taxes assimilées. (1936/1946)
- Contributions directes : matrices générales et taxes assimilées. (1947/1951)
- Contributions directes. - Première division de contrôle Alsace : dossiers individuels de contrôle. (1935/1956)
- Contributions directes. - Toulouse-campagne-nord-ouest, contrôle de Baziège : dossiers individuels de contrôle. (1947/1950)
- Contributions directes. - Division de contrôle de Saint-Gaudens : dossiers individuels de contrôle. (1935/1952)
- Contributions directes. - Division de contrôle de Boussens : dossiers individuels de contrôle. (1947/1949)
- Contributions directes. - Division de contrôle de Boussens : dossiers d'impôts sur le revenu. (1947/1953)
- Contributions directes : états généraux d'imposition modèle 2051, 2051 bis, 2011 bis, 2020. (1952/1956)
- Contributions directes. - Divisions d'inspection : réclamations et états de dégrèvements d'office ou cotes imposées indument. (1956/1956)
- Contributions directes : états du montant des rôles généraux et supplémentaires. (1936/1941)
- Contributions directes. - Impôt sur le revenu : états des sommes imposées. Taxes diverses : rôles. (1917/1941)
- Contributions directes. - Baziège, Grenade, Rieumes et première division de contrôle Alsace : dossiers individuels de contrôle. (1950/1957)
- Administration générale : registres d'impositions, registres statistiques et registres de correspondance. (1811/1935)
- Registres d'ordre journaliers (n°70A). (1850/1855)
- Contributions directes : états généraux d'imposition modèle n°2051 et cahiers auxiliaires de patente modèle n°2013. (1942/1961)
- Contributions directes : dossiers individuels d'impôts sur le revenu. (1955/1958)
- Contributions directes : déclarations d'impôt de solidarité nationale. (1945/1945)
- Contributions directes : déclarations d'impôts de solidarité et déclarations d'impôts sur le revenu. (1945/1962)
