Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée) (1806-1911)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940)
Cote : 2 N 123-157
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Date : 1806-1911
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération
Notices filles
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811 ; session extraordinaire du 28 mai 1812 ; sessions ordinaires de 1813, 1814 et 1816 ; session extraordinaire du 2 décembre 1816 en vue de dresser la liste des communes sinistrées à la suite des événements de mars 1814 ; session extraordinaire du 3 mars 1817 ; sessions ordinaires de 1817, 1818, 1819, 1820, 1821, 1822, 1823. (1806-1823)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1824, 1825, 1826, 1827, 1828, 1829, 1831, 1832, 1833, 1834, 1835, 1836, 1837, 1838, 1839, 1840. (1824-1840)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1841, 1842, 1843, 1844, 1845, 1846, 1847, 1848, 1849, 1850, 1851, 1852, 1853, 1854, 1855, 1856, 1857. (1841-1857)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1809, 1810, 1811, 1813 et 1814. (1809-1814)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1816 et 1818. Réclamation contre le répartement de la contribution foncière de 1817. (1816-1818)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1819, 1820, 1821 et 1822. (1819-1822)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1823, 1824 et 1825. (1823-1825)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1826, 1827 et 1828. Pétitions ; croquis du plan de la ville de Revel. (1826-1828)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1829, 1831, 1832 et du 10 janvier 1833. Correspondance. (1829-1833)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1835. Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1834 et 1835. (1834-1835)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1837. Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1836 et 1837. (1836-1837)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Analyse des voeux exprimés par le conseil d'arrondissement dans la première partie de sa session et suites données à ces voeux par le conseil général. (S.d. entre 1834 et 1838). (XIXe s.)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1838 et 1840. Extraits de procès-verbaux de délibérations des sessions de 1838 et 1840. (1838-1840)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1843. Rapport sur la situation des chemins vicinaux de grande communication en 1841. Extrait de la délibération du 26 juillet 1843. Correspondance. (1841-1843)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1844 et 1845. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1846. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1844-1845)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1846 et 1847. Voeux émis par le conseil. Correspondance. (1846-1847)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1848 et 1849. Voeux émis par le conseil. (1848-1849)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Voeux émis par le conseil d'arrondissement. Correspondance. (1850)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1851 et 1852. Voeux émis par le conseil. (1851-1852)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1854. Etat général du sous-répartement des contributions directes entre les communes de l'arrondissement (1856). (1854-1856)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1857, 1858 et 1859. (1857-1859)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1861, 1862 et 1863. (1861-1863)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1867. Extraits des procès-verbaux des délibérations des 16 et 19 août 1867. (1867)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1869 et 1870. Extraits des procès-verbaux des délibérations des 26 juillet 1869 et 18 juillet 1870. (1869-1870)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1871. Extraits de procès-verbaux des délibérations du 18 octobre 1871 et du 15 juillet 1872. (1871-1872)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfets au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1875 et 1876. Extraits de délibérations de la session de 1875. (1875-1876)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1878 et 1879. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. (1878-1879)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 21 juillet 1884. Voeux émis par le conseil. Extraits de délibérations. (1884)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1890, 1891, 1892 et 1893. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1890. Extraits de délibérations. (1890-1893)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1894, 1895 et 1896. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. Voeux émis par le conseil lors de la session de 1897. (1894-1897)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1900 et 1901. Extraits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1900 et adresse au président de la République. (1900-1901)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1902, 1903, 1904 et 1905. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. Voeux émis par le conseil lors des sessions de 1902, 1904 et 1905. (1902-1905)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 30 juillet 1906. Extraits de voeux. (1906)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits de délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil. (1908-1909)
- Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits de délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil. (1910-1911)
