Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1890, 1891, 1892 et 1893. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1890. Extraits de délibérations. (1890-1893)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 151
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1890, 1891, 1892 et 1893. Procès-verbaux manuscrits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1890. Extraits de délibérations.
Date : 1890-1893
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : rapport du préfet
