Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1846 et 1847. Voeux émis par le conseil. Correspondance. (1846-1847)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 138
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1846 et 1847. Voeux émis par le conseil. Correspondance.
Date : 1846-1847
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : rapport du préfet
