Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811 ; session extraordinaire du 28 mai 1812 ; sessions ordinaires de 1813, 1814 et 1816 ; session extraordinaire du 2 décembre 1816 en vue de dresser la liste des communes sinistrées à la suite des événements de mars 1814 ; session extraordinaire du 3 mars 1817 ; sessions ordinaires de 1817, 1818, 1819, 1820, 1821, 1822, 1823. (1806-1823)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 123
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811 ; session extraordinaire du 28 mai 1812 ; sessions ordinaires de 1813, 1814 et 1816 ; session extraordinaire du 2 décembre 1816 en vue de dresser la liste des communes sinistrées à la suite des événements de mars 1814 ; session extraordinaire du 3 mars 1817 ; sessions ordinaires de 1817, 1818, 1819, 1820, 1821, 1822, 1823.
Date : 1806-1823
Sujet : bataille de Toulouse. 10 avril 1814 / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
