Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1844 et 1845. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1846. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1844-1845)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 137
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1844 et 1845. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1846. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.
Date : 1844-1845
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : rapport du préfet
