Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1900 et 1901. Extraits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1900 et adresse au président de la République. (1900-1901)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 153
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1900 et 1901. Extraits de délibérations. Voeu émis par le conseil lors de la session de 1900 et adresse au président de la République.
Date : 1900-1901
Sujet : administration centrale / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : rapport du préfet
