Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 21 juillet 1884. Voeux émis par le conseil. Extraits de délibérations. (1884)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 150
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 21 juillet 1884. Voeux émis par le conseil. Extraits de délibérations.
Date : 1884
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : rapport du préfet
