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Bellesserre (Haute-Garonne, France)
Bellesserre est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Bellesserrois.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Léguevin
- Intercommunalité : Communauté de communes des Hauts Tolosans
- Insee : 31062
- Gentilé : Bellesserrois
- Population : 95 habitants
- Superficie : 3.39 km2
- Altitude minimale : 174 mètres
- Altitude maximale : 274 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes. Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847. Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes. Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830. Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion. Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial. Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857. Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830. Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817. Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830. Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829. Cadours, Laréole et Cox, an X-1830. Cadours et Puységur, an XI-1830. Cassagnabère et Tournas, 1817-1854. Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes. Castelginest et Saint-Alban, 1859. Cathervielle et Poubeau, 1868-1869. Caubiac et Le Grès, an X-1830. Caubous et Cirès, 1845-1852. Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes. (1801/1869)
- Balesta, 19 mai 1812. Barbazan et Luscan, 1807-1832. Baren et Guran, 1835. Bax, réunion d'une enclave appartenant à la commune de Latour, 1824-1825. Arrêté préfectoral du 10 février 1825. Baziège et Villenouvelle, 1807-1809. Bazus, 1813-1830. Beaumont-sur-Lèze et Mauzac, 1807-1810. Décret impérial du 21 septembre 1810. Beaupuy et Rouffiac, 1821-1825. Ordonnance royale du 31 janvier 1821. Plan des deux communes (3 ex). Beauville : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Vallègue, 1824. Arrêté préfectoral du 29 novembre 1824. Plan de l'enclave. Bellegarde : projet de réunion du hameau de Noïc à la commune de Vignaux, 1844-1846. Belleserre, an XI. Bessières, an XI. Bessières et Buzet, an XI-1836. Bezins et Boutx, 1836-1837. (1802/1846)
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commmune de Bellesserre. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 3 novembre-1838, 11 février (contient des transcriptions des lois, 1789) (1793/1838)
- Commune de Bellesserre. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1885 (1838, 10 mai-1885, 26 février (désordre chronologique).)
- Commune de Bellesserre. 1 D 3 : registre de délibérations, 1886-1915 (1886, 23 mai-1915, 24 octobre)
- Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968 (1916, 23 septembre-1968, 25 novembre)
- Commmune de Bellesserre. 1 G 1 : " livre cadastre ", par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac, mutations jusqu'en 1692, tables, 1664-[69] (1664/1692)
- Personnel du culte catholique
- Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
- Communes A à C (1802/1809)
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Belleserre (an XI-1940)
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige concernant la détention illégale de documents d'archives par un administré (1829-1832), usurpation de communaux (1834). (1829-1834)
- Bâtiments communaux. Église, reconstruction du clocher (1851-1856), d'un mur (1855-1862), réparation (1889-1891). École, projet de création (1879-1881). Mairie, construction, difficultés quant à l'acquisition d'un terrain (1922-1923). (1851-1923)
- Commune de Belleserre, projet de reconstruction du clocher [de l'église] de Belleserre, élévation du clocher. [1851]. Ech. 0,01 p.m. ([1851])
- Projet de reconstruction du clocher de l'église de Belleserre, plan de l'église, coupe transversale, élévation état actuel. [1851]. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. ([1851])
- Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Transaction immobilière, aliénation de parcelles pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1832-1837). (an XI-1837)
- Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, construction (1873-1879), réparation (1883). (an XIII - 1883)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Communes des arrondissements de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche-de-Lauragais (procès-verbaux d'élection reliés lors de leur restauration). (1924/1924)
- Cantons de Cadours, Castanet, Fronton. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Bellesserre (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1838 - 1838)
- Section unique, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section unique du Village, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section unique du Village, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section unique du Village, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
- Fabriques
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Colomiers
- 5904W
- 5980W
- Bellegarde-Sainte-Marie ; Bellesserre. (1975-1979)
- Bellesserre. (1975-1979)
- Bellegarde-Sainte-Marie ; Bellesserre , Brax ; Brignemont ; Le Burgaud ; Cabanac-Séguenville ; Cadours ; Le Castéra ; Caubiac ; Cox ; Drudas ; Garac ; Le Grès ; Lagraulet-Saint-Nicolas ; Laréole ; Lasserre ; Launac ; Léguevin ; Lévignac ; Menville ; Mérenvielle ; Pelleport ; Pradère-les-Bourguets ; Puysségur ; Saint-Cézert ; Sainte-Livrade. (1983)
- 7354W
- Belleserre. (1956-1988)
- Plans minutes de rénovation. (1956)
- Tableau d'assemblage 1/10000. (1956)
- Section A. (1956)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1956)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1956)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1956)
- Plans minutes de conservation. ([1956-1988])
- Tableau d'assemblage 1/10000. ([1956-1988])
- Section A. ([1956-1988])
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. ([1956-1988])
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. ([1956-1988])
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. ([1956-1988])
- Calques-clichés d'édition. (1988)
- Tableau d'assemblage 1/10000. (1988)
- Section A. (1988)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1988)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1988)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1988)
- 7415W
- 7517W
- Etat civil : communes A à C
- Bellesserre : baptêmes, mariages, sépultures, 1672, 1693, 1736-1741, 1743-1750, 1752-1781, 1783-1789, 1792. Pour information, Bellesserre était paroisse annexe du Burgaud. (collection du greffe) (1672-1792)
- Bellesserre : naissances, mariages, décès, 1793-an X (manque naissances, mariages, décès, an IV). (collection du greffe) (1793-1802)
- Bellesserre : naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802-1822)
- Bellesserre : baptêmes, mariages, sépultures, 1790. (collection du greffe) (1790/1790)
- Bellesserre. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1654-1674)
- Bellesserre. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1675-1792)
- Bellesserre. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an IX)
- Bellesserre. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an X-1842)
- Bellesserre. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1882)
- Bellesserre. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1922)
- Bellesserre : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883/1892)
- Bellesserre : naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1893-1902 (collection du greffe) (1893/1902)
- Bellesserre. 1 E 6 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F) + Vigoulet-Auzil, section d'Auzil, Lamothe-Cabanac, commune de Cabanac-Séguenvillle, Pechbonnieu, section de Castillon, Lapeyrouse-Fossat, section du Fossat : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F + Auzil, commune de Vigoulet-Auzil, Castillon, commune de Pechbonnieu, Fossat, commune de Lapeyrouse-Fossat) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à C) : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à F) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à D) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Bellesserre. 1 F 1 : liste nominative de la population, 1891 (1891)
- Bellesserre : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Bellesserre : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Bellesserre : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Bellesserre : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Bellesserre : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Bellesserre : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Bellesserre : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Bellesserre : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Plan cadastral de la commune de Belleserre. (XVIIIème)
- "Plan des terroirs de Saint-Proue et de Rardé dans Belleserre". (1700/1799)
- "Plan de Lamourouse, des Amauds, La Bourdette, En Charrat, Camp de Pères, En Bougenc, Le Campas, En Faridelle, Font de Gilet, Prat Del Capitani, Au Coustou et la rivière de Belleserre". (1700/1799)
- "Plan de partie du Baug, l'Eglise, les Pradettes, Prat Del Fauré, Arrenés, la Planette, Bosc Den Meurel, le Carbonne, Bordenave et Griffoulet dans Belleserre". (1700/1799)
- "Plan du Moutou, la Fourrade, Laubarède, la Saupe, Lapeyrise, au Bosc, en Megry, en Toninet, Laplane Den Bosc, et partie du faubourg de Belleserre". (1700/1799)
- "Plan de la Campanère, Fonsau, Lapradasse et Griffoulet dans Belleserre". (1700/1799)
- "Plan des terroirs de la Pradasse, le Gravau, Peyremine, La Gourraude, la Plane, En Gilet, la Boudette, En Charrat et la Crouse dans Belleserre". (1700/1799)
- Archives communales
