Belleserre

Notice descriptive

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale

Cote : 2 O 62 1-5

Intitulé : Belleserre

Date : an XI-1940

Importance matérielle : 5 liasses.

Présentation du contenu :

Arrondissement : Toulouse. Canton : Cadours. Perception : Cadours.

Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France)

Notices filles

Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an XI-1940)
Administration générale. - Contentieux, litige concernant la détention illégale de documents d'archives par un administré (1829-1832), usurpation de communaux (1834). (1829-1834)
Bâtiments communaux.
Église, reconstruction du clocher (1851-1856), d'un mur (1855-1862), réparation (1889-1891).
École, projet de création (1879-1881).
Mairie, construction, difficultés quant à l'acquisition d'un terrain (1922-1923). (1851-1923)
Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Transaction immobilière, aliénation de parcelles pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1832-1837). (an XI-1837)
Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, construction (1873-1879), réparation (1883). (an XIII - 1883)