Notice descriptive
Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968
(1916, 23 septembre-1968, 25 novembre)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Délibérations > 1916-1968
Cote : 1 NUM AC 6691
Intitulé :
Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968
Date : 1916, 23 septembre-1968, 25 novembre
Importance matérielle : Registre relié dos cuir marron, non folioté
Sujet : conseil municipal
Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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