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Francon (Haute-Garonne, France)
Francon est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Franconais.
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur de Garonne
- Insee : 31196
- Gentilé : Franconais
- Population : 223 habitants
- Superficie : 9.54 km2
- Altitude minimale : 255 mètres
- Altitude maximale : 365 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Francon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X-1812 (1801/1812)
- Commune de Francon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipla, 1835, 11 janvier-1867, 19 mai (1835/1867)
- Commune de Francon. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 19 mai -1901, 20 janvier (1867/1901)
- Commune de Francon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 27 mai (sic)-1929, 27 mars (1900/1929)
- Commune de Francon. 1 G 1 : compoix de 1655 (1655/1655)
- Commune de Francon. 1 G 2 : documents cadastraux, état de sections de 1791 (incomplet) (1791/1791)
- Commune de Francon. 1 G 3 : documents cadastraux, état des mutations 1812-1819 (1812/1819)
- Commune de Francon. 1 G 4 : documents cadastraux, fragment d'une matrice foncière de 1791 (1791/1791)
- Personnel du culte catholique
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Francon (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; budget primitif 1938, rectification (1937). (an X-1940)
- Charges et revenus, frais de procès (1834-1882). Contributions, prestation pour les chemins ruraux, imposition d'une quatrième journée (1892) ; enregistrement, demande de renseignements (1936). (1834-1936)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834), difficultés avec le desservant concernant des travaux effectués illégalement au presbytère (1852), transaction avec M. Parrieu, entrepreneur, au sujet de la construction des murs du cimetière (1881), pourvoi formé par Joseph Bouffartigue, pour avoir été révoqué de ses fonctions de secrétaire de mairie (1912-1913). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1891-1894), assurance, responsabilité civile (1926-1935), abonnement à la SACEM (1927). Fête locale, désignation des membres du comité d'organisation (1929). (1834-1935)
- Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1830-1831), réparation (1912-1914), location (1936-1940). Écoles et mairie, maison commune et prison, construction (1831) ; école-mairie, construction (1838-1845), construction d'un mur de soutènement et d'une clôture (1910-1913) ; école de filles, projet de construction (1886-1887), construction et établissement d'un hangar et de privés derrière l'école de garçons (1890-1900), travaux d'assainissement (1904-1906), location (1921-1937). Église, réparations diverses (1841-1890), de la voûte (1920-1923), du clocher (1933-1935). (1830-1940)
- [Commune de Francon, maison commune avec prison, construction], plans, coupes, élévation. Morère, maître-maçon. 2 juillet 1831. Ech. n.d. (1831)
- Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 25 avril 1835. Ech. 1/100. (1835)
- Double du plan coté 2 O 196 4 (3).
- Plan d'une maison commune ainsi que d'un logement pour l'instituteur primaire dans la commune de Francon près de l'église, coupes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Morère, maître-maçon. 31 mai 1842. Ech. 1/100. (1842)
- Double du plan coté 2 O 196 4 (4).
- Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (1890)
- Commune de Francon, projet de construction d'une maison d'école, plan d'ensemble du territoire de la commune, plan d'ensemble des constructions projetées, plans, coupes, élévations, détail d'une fenêtre. J. Bilhard. 25 mai 1890. Ech. 1/10000 et 0,005 et 0,01 et 0,05 p.m. (1890)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929). (1806-1937)
- Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d. (1874)
- Cimetière. - Travaux, construction d'un mur de clôture (1857), translation (1859-1868), réparation (1885). Police, règlementation concernant l'établissement de caveaux contigus au cimetière (1894). Concessions, titres (1902-1914). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1922). (1857-1922)
- Commune de Francon, clôtures du cimetière, élévations et coupes du pavillon et du mur de clôture, croix et piédestal du milieu du cimetière. Grenié, architecte. 24 septembre 1860. Ech. 0,02 p.m. (1860)
- Police. - Police rurale, élagage, règlementation. (1913)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle. (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, canton de Cazères. (1922/1922)
- Arrondissement de Muret, canton de Cazères (1927/1927)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Cazères, recours en Conseil d'Etat (1928/1928)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1937/1937)
- Arrondissement de Muret, cantons de Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Montesquieu-Volvestre (1925/1925)
- Francon (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1825 - 1825)
- Section A du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section A du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section A du Village, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section B de la Barthe, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section B de la Barthe, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section C des Bencassés, feuille unique, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Fabriques
- Sacs à procès 8 B - 001
- Sacs à procès 8 B - 002
- Fonds photographique des Antiquités Objets d'Art (40 Fi)
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Muret
- 5904W
- 6718 W
- 7415W
- 8368W
- Etat civil : communes D à F
- Francon : baptêmes, mariages, sépultures, 1738, 1741-1745, 1747, 1748-1753*, 1754-1756, 1757-1758*, 1759-1765, 1767-1790, 1792. (collection du greffe) (1738-1792)
- Francon : naissances, mariages, décès, 1793-an IX. (collection du greffe) (1793-1801)
- Francon : naissances, mariages, décès, an XI-1816. (collection du greffe) (1802-1816)
- Francon : naissances, mariages, décès, 1817-1822, 1823-1839. (collection du greffe) (1817-1839)
- Francon, 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1680-1740)
- Francon, 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1741-1792)
- Francon, 1 E 3 registre d'état civil : naissances. (collection communale) (1793-an V)
- Francon, 1 E 4 registre d'état civil : mariages. (collection communale) (1793-an V)
- Francon, 1 E 5 registre d'état civil : décès. (collection communale) (1793-an V)
- Francon, 1 E 6 registre d'état civil : naissances, décès. (collection communale) (an VI-an IX)
- Francon, 1 E 7 registre d'état civil : naissances. (collection communale) (an X-1822)
- Francon, 1 E 8 registre d'état civil : mariages. (collection communale) (an X-1822)
- Francon, 1 E 9 registre d'état civil : décès. (collection communale) (an X-1822)
- Francon, 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Francon, 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Francon, 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Francon, 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Francon, 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Francon, 1 E 15 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Francon, 1 E 16 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Francon, 1 E 17 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1901)
- Francon. 1 E 17 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1902)
- Francon. 1 E 18 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section d'Adeilhac : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section d'Adeilhac : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section de Adeilhac: naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Lussan-Adeilhac, section de Adeilhac + Tramesaygues, commune de Cintegabelle + Lapeyre, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Muret, section d'Estantens, : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesagues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tramesaygues, commune de Cintegabelle : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Muret. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à G) + Tramezaygues, commune de Cintegabelle + Muret, section d'Estantens : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) ATTENTION : l'ordre alphabétique des communes n'a pas toujours été respecté lors de la reliure de ce registre. (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Francon : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Francon : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Francon : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Francon : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Francon : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Francon : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Francon : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
