Notice descriptive
Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d. (1874)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929).
Cote : 2 O 196 5 (1)
Intitulé : Relevé du plan cadastral des communaux et du vieux chemin abandonné par suite du classement du chemin de grande communication n°8 que la commune de Francon se propose d'affermer pour pacage. 1er juin 1874. Ech. n.d.
Date : 1874
Importance matérielle : Dim. 0,24 x 0,62 m. Papier.
Sujet : plan / pâturage / baux ruraux / biens communaux / bois / équipement collectif
Lieu : Francon (Haute-Garonne, France) / Labarthe (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Pont du Nobi (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
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L'inventaire :
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