Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929). (1806-1937)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francon
Cote : 2 O 196 5
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un communal sis au quartier du Pont du Nobi (1831-1834). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme, prairie communale de Labarthe (1851-1937), communaux longeant la Nère et vieux chemin y aboutissant (1874) ; abattage et vente d'arbres (1922-1929).
Date : 1806-1937
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 196 5 (1).
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / équipement collectif
Lieu : Labarthe (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nère (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Pont du Nobi (Francon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Francon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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