Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée) (1809-1911)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940)
Cote : 2 N 51-83
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Date : 1809-1911
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération
Notices filles
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Rapports du sous-préfet au conseil (1856-1869). (1856-1883)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de janvier 1809, de février 1810 et de juin 1810.
Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814. (1809-1814) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session de 1816 (8-10 juillet 1816). Observations du sous-préfet sur le répartement de la contribution mobilière.
Procès-verbal de la délibération du 4 juin 1818. (1816-1818) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
28 juillet 1819 ;
20 juillet 1820 ;
2 août 1821 ;
première partie (1er août 1822) et deuxième partie (30 septembre 1822) de la session de 1822. (1819-1822) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
22 mai et 31 mai 1823 ;
5 août 1824 ;
1er et 7 juillet 1825.
Correspondance. (1823-1825) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
26 juillet 1826 ;
session d'août 1827 ;
session d'août 1828.
Pétitions diverses. (1826-1828) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
25 avril 1831 ;
16 mai 1832 ;
première partie (8 janvier 1833) et deuxième partie (15-23 juillet 1833) de la session de 1833.
Lettre du préfet au sous-préfet de Saint-Gaudens. (1831-1833) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
session de juin 1834 ;
session de juillet 1835. (1834-1835) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport imprimé du sous-préfet.
Extrait de délibérations des sessions de juillet 1836 et d'août 1837. (1836-1837) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session d'août 1838.
Extraits de délibérations de la session de juillet 1839 ; affaires soumises au conseil ; rapport du sous-préfet et extraits des délibérations de la session de juillet-août 1840. (1838-1840) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité. (1841-1843)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet lors de la session de 1844 ; tableau des ressources annuelles pour les chemins vicinaux ; plans. Rapport imprimé du sous-préfet, lors de la session de 1845 ; affaires soumises au conseil d'arrondissement. (1844-1845)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet de l'agent-voyer. Affaires soumises au conseil et voeux émis par le conseil d'arrondissement. Plans. (1846-1847)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Voeux du conseil d'arrondissement au cours de la session de 1848.
Rapports du sous-préfet et de l'agent-voyer lors de la session de 1849. Situation des chemins vicinaux de grande communication au 30 juin 1849. (1848-1849) - Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur l'état des chemins vicinaux de grande et moyenne communication de l'arrondissement. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1850)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (extraits pour la session de 1852). Rapport de l'agent-voyer pour la session de 1851 sur la situation des chemins vicinaux. Voeux du conseil d'arrondissement. (1851-1852)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement. (1853)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement. (1859-1861)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement. (1862-1864)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement. (1865)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit des délibérations du 16 août 1867. (1867)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement (sessions de 1869 et 1870). Procès-verbal manuscrit de la délibération du 26 juillet 1869 du conseil d'arrondissement. (1869-1870)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 18 octobre 1871 du conseil d'arrondissement. (1871)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 18 octobre 1871 du conseil d'arrondissement. (1875)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet au conseil d'arrondissement. (1877-1879)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal de la délibération du 21 juillet 1884. Réponses de l'administration à des voeux adoptés par le conseil d'arrondissement au cours de sa session de 1883. Voeux émis par le conseil. (1884)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1890-1893). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 11 août 1891, du 16 août 1892 et du 24 juillet 1893 du conseil d'arrondissement. (1890-1893)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 16 juillet 1894, du 12 août 1895 et du 20 juillet 1896 du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil. (1894-1906)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1900-1901). Procès-verbal manuscrit de la délibération du 12 août 1901 du conseil d'arrondissement. (1900-1901)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Première partie de la session de 1902 du conseil d'arrondissement. Compte rendus télégraphiques du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet. Correspondance. (1902)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (1902-1905). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 21 juillet 1902, du 8 août 1904 et du 31 juillet 1905 du conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1902-1905)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur le tarif de rachat des prestations (session de 1908). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 30 juillet 1906, du 8 août 1907 et du 6 août 1908 du conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1906-1908)
- Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet.
Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance. (1909-1911)
