Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité. (1841-1843)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 61
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité.
Date : 1841-1843
Sujet : réseau routier / voie de communication / voie communale / chemin rural / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
