Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de janvier 1809, de février 1810 et de juin 1810.
Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814. (1809-1814)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 52
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de janvier 1809, de février 1810 et de juin 1810.
Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814.
Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814.
Date : 1809-1814
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
