Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Rapports du sous-préfet au conseil (1856-1869). (1856-1883)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 51
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Rapports du sous-préfet au conseil (1856-1869).
Date : 1856-1883
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
