Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
26 juillet 1826 ;
session d'août 1827 ;
session d'août 1828.
Pétitions diverses. (1826-1828)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 56
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
26 juillet 1826 ;
session d'août 1827 ;
session d'août 1828.
Pétitions diverses.
26 juillet 1826 ;
session d'août 1827 ;
session d'août 1828.
Pétitions diverses.
Date : 1826-1828
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : pétition
