Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
28 juillet 1819 ;
20 juillet 1820 ;
2 août 1821 ;
première partie (1er août 1822) et deuxième partie (30 septembre 1822) de la session de 1822. (1819-1822)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 54
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Extraits de délibérations :
28 juillet 1819 ;
20 juillet 1820 ;
2 août 1821 ;
première partie (1er août 1822) et deuxième partie (30 septembre 1822) de la session de 1822.
28 juillet 1819 ;
20 juillet 1820 ;
2 août 1821 ;
première partie (1er août 1822) et deuxième partie (30 septembre 1822) de la session de 1822.
Date : 1819-1822
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
