Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet.
Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance. (1909-1911)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 83
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet.
Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance.
Procès-verbal manuscrit de la délibération du 2 août 1909. Extraits des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911 du conseil d'arrondissement. Correspondance.
Date : 1909-1911
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
