Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport imprimé du sous-préfet.
Extrait de délibérations des sessions de juillet 1836 et d'août 1837. (1836-1837)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 59
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport imprimé du sous-préfet.
Extrait de délibérations des sessions de juillet 1836 et d'août 1837.
Extrait de délibérations des sessions de juillet 1836 et d'août 1837.
Date : 1836-1837
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
