Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet de l'agent-voyer. Affaires soumises au conseil et voeux émis par le conseil d'arrondissement. Plans. (1846-1847)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 63
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet de l'agent-voyer. Affaires soumises au conseil et voeux émis par le conseil d'arrondissement. Plans.
Date : 1846-1847
Sujet : plan / administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
