Notice descriptive
Sous seing privé originaux. (1918-1954)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
Cote : 3 Q 30 256 - 278
Intitulé : Sous seing privé originaux.
Date : 1918-1954
Présentation du contenu :
Suite à l’incendie de 1955, un grand nombre de sous seing privé est incommunicable et/ou très fragile. Seuls les documents des années 1923, 1926, 1941, 1944, 1948-1954 sont consultables.
Les années 1922, 1925, 1927-1928, 1930-1935, 1939-1940, 1942-1943, 1949 sont manquantes.
Historique de la conservation :
Un incendie en 1955 a détruit un grand nombre de sous seing privé et considérablement endommagé ceux qui sont existants.
Sujet : enregistrement
Lieu : Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- 1918 (janvier) (1918/1918)
- 1919 (juin-décembre) (1919/1919)
- 1920 (janvier-février, avril, novembre-décembre) (1920/1920)
- 1921 (février-juin, août-décembre) (1921/1921)
- 1923 (février, octobre, décembre) (1923/1923)
- 1924 (janvier-mai, septembre, novembre) (1924/1924)
- 1926 (octobre-novembre-décembre) (1926/1926)
- 1929 (novembre) (1929/1929)
- 1936 (1936/1936)
- 1937 (février-mars, novembre-décembre) (1937/1937)
- 1938 (1938/1938)
- 1941 (1941/1941)
- 1944 (1944/1944)
- 1945 (janvier-mai, juillet-août, octobre-décembre) (1945/1945)
- 1946 (1946/1946)
- 1947 (1947/1947)
- 1948 (août-juillet-décembre)-1949 (1948/1949)
- 1950 (janvier, août, octobre-décembre) (1950/1950)
- 1951 (avril-décembre) (1951/1951)
- 1952 (décembre) (1952/1952)
- 1953 (janvier-avril, juin, septembre-décembre) (1953/1953)
- 1954 (juin, octobre) (1954/1954)
- [1919-1951] (1919/1951)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureau d'enregistrement de Salies-du-SalatLe formulaire de recherche :
