1924 (janvier-mai, septembre, novembre)

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Sous seing privé originaux.

1924 (janvier-mai, septembre, novembre) (1924/1924)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.

Cote : 3 Q 30 261

Intitulé : 1924 (janvier-mai, septembre, novembre)

Présentation du contenu :

Contient également une convention de la Compagnie des chemins de fer du Midi de soumission d'affermage des terrains au niveau de la ligne de Boussens à Saint-Girons.

Sujet : enregistrement

Lieu : Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Salies-du-Salat

Le formulaire de recherche :

Recherche libre