Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Muret (collection manuscrite puis imprimée) (1809-1926)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940)
Cote : 2 N 17-50
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Muret (collection manuscrite puis imprimée)
Date : 1809-1926
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération
Notices filles
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Registre des procès-verbaux de délibérations de 1857 à 1926. (1857-1926)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations du 5 janvier 1809 et des sessions de février et juin 1810. Etat de répartement des sommes affectées aux réparations de 4 grandes routes (mai 1812). Extrait du procès-verbal de la délibération du 26 avril 1813. Extraits des procès-verbaux de délibérations de la session d'octobre 1814. (1809-1814)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations de la session de juillet 1816. Supplique au roi. Extraits du procès-verbal de la délibération du 1er juin 1818. (1816-1818)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
26 juillet 1819,
22 juillet 1820,
1ère et 2ème parties de la session de 1821,
1ère et 2ème parties de la session de 1822. (1819-1822) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
22 mai 1823,
9 août 1824,
7 juillet 1825.
Correspondance et mémoires soumis au conseil par diverses municipalités. (1823-1825) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
29 juillet 1826,
4 août 1827,
19 août 1828.
Correspondance. Tableau de la contribution foncière des communes du canton de Muret en 1821. (1821-1828) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
14 août 1829,
3 mai 1831 ; lettre du préfet.
22 mai 1832 ;
15 janvier et 22 juillet 1833.
15 janvier et 22 juillet 1833. (1829-1833) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
30 juin 1834,
30 juillet 1835. (1834-1835) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
21 juillet 1836,
5 août 1837. Rapport du sous-préfet au conseil. (1836-1837) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
6 août 1838. Rapport du sous-préfet au conseil.
Session de 1839 : voeux émis par le conseil ; correspondance.
25 juillet 1840. (1838-1840) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet et de l'agent-voyer. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1842-1843)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Affaires soumises au conseil (plans du pont de Boulbonne à Cintegabelle) et voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1844-1845)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. Etats des revenus annuels des bureaux de bienfaisance de l'arrondissement. Correspondance ; plan. (1846-1847)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Affaires soumises au conseil ; plans ; correspondance. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1848-1849)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapport du sous-préfet. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1850)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Affaires soumises au conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1851-1852)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1853-1854)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1857-1859)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1861-1863)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1864-1865)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbal manuscrit de la délibération du 16 août 1867. (1866-1867)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1869-1870)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1871)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1873-1876)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. (1878-1879)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet et de l'ingénieur du service hydraulique. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1884)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations : 11 août 1890 ; 28 juillet 1891 ; 16 août 1892.
Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1890-1892) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations : 24 juillet 1893 ; 16 juillet 1894.
Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1893-1894) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations : 12 août 1895 ; 20 juillet et 21 septembre 1896.
Voeux émis par le conseil d'arrondissement. Correspondance. (1895-1896) - Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Extrait de la délibération du 12 août 1901. (1900-1901)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Minutes des délibérations du 27 juillet 1903 et du 2 août 1905. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1902-1905)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux des délibérations du 12 août 1907 et du 10 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. (1906-1908)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapport du sous-préfet. Procès-verbal de la délibération du 6 août 1909. (1909)
- Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur un éventuel déclassement des routes départementales. Extrait de la délibération du 31 juillet 1911. Tarif de rachat de prestations en nature pour l'entretien des routes et chemins. Extraits de délibérations (1925-1926). Réponse à un voeu (1921). (1910-1926)
