Notice descriptive

Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations : 11 août 1890 ; 28 juillet 1891 ; 16 août 1892.
Voeux émis par le conseil d'arrondissement.
(1890-1892)

Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Muret (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 43
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Procès-verbaux manuscrits des délibérations : 11 août 1890 ; 28 juillet 1891 ; 16 août 1892.
Voeux émis par le conseil d'arrondissement.
Date : 1890-1892

Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page