Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
6 août 1838. Rapport du sous-préfet au conseil.
Session de 1839 : voeux émis par le conseil ; correspondance.
25 juillet 1840. (1838-1840)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Muret (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 26
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations :
6 août 1838. Rapport du sous-préfet au conseil.
Session de 1839 : voeux émis par le conseil ; correspondance.
25 juillet 1840.
6 août 1838. Rapport du sous-préfet au conseil.
Session de 1839 : voeux émis par le conseil ; correspondance.
25 juillet 1840.
Date : 1838-1840
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport du préfet
