Communes en A, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: coupe de bois
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Administration générale. - Contentieux, usurpations, d'une cour contigüe au presbytère par Jean-Dominique Broquères, commissaire de guerre (1791-1816), de divers terrains (1839-1842) ; transaction Barousse concernant les évacuations d'eau pluviale (1825) ; réclamations, Raymond Martin, agent d'assurance, pour le paiement de primes dues à la compagnie " L'Éternelle " (1890-1895), Macaire Salles pour le paiement d'une indemnité due pour frais d'exploitation d'une coupe affouagère (1891-1896), Hippolyte Cazaux pour établir ses droits de propriété sur les eaux de la fontaine des Évêques (1893), Pierre Cassé pour nuisance causée par une machine à vapeur (1896), Dorléac concernant le puits de Labarthère (1929), Eychenne, instituteur, pour le remboursement d'un cin 1 -
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations, divers communaux (1807-1810), bois de la Serre du Vicari pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1823-1824) ; échanges de terrains avec le sieur Pierre Artigues (1889-1896). Voirie, place publique, travaux (1853). Eaux, fossés, construction d'un mur longeant les fossés dit de l'Église et de la Bombe (1853) ; fontaines, constructions et réparations (1854), réparation de la fontaine de Hontalès (1886), construction de fontaines et de lavoirs aux hameaux de Peyrecave et de Loumays (1898-1900) ; puits communaux, constructions, puits du hameau de Labarthère (1894-1895), puits de la place publique et installation d'une pompe (1894-1898) ; mares, curage (1928-1929). Exploitation des biens,
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Administration générale. - Contentieux, affaire Jean Sanson, Antoine Bedins et autres habitants de Melles concernant la reconnaissance de certaines propriétés comme exemptes de servitudes (1868-1869), plainte de Louis et Pierre Cazeneuve au sujet de la dérivation des eaux pluviales (1911), réclamation Jean-Pierre Sère concernant les dégâts causés sur sa propriété par la chute du battant d'une cloche (1927). Succession Redonnet, liquidation (1926). Dispense de purge d'hypothèque (1927).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstructions notamment suite à l'incendie de février 1850 (1819-1860), réparations (1884-1935), acquisition d'une horloge chez Arsène Crétin L'Ange, horloger à Morbier, Jura, installation (1886-1890), crépissage du clocher (1890-1891) ; mobilier, projet d'acquisition de vases sacrés et d'ornements (1825). Presbytère, acquisition (1869-1897), réparations urgentes suite à l'incendie du 25 juin 1878 (1878-1879), location (1931). École, projet d'aménagement d'une maison (1878-1879), projet de construction, refus (1883), construction (1892-1904), réparations (1916-1932). Local de la pompe à incendie, construction (1893-1895). Lavoirs d'Arriouech et du Loussa, restauration (1905-1906). Cabane pastorale, installation ( 
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Biens communaux. - Exploitation des biens, concession des ardoisières du quartier du Sarrat de Bastard, difficultés (1880-1891), écobuage (1925), location des prés de Sesquert (1925-1926), vente de coupes de bois (1926). Eau, fontaines publiques, création de deux fontaines (1881-1882), réparations (1894) ; irrigation, réparation d'amenées d'eau (1885). Transaction immobilière, acquisition de prés au quartier de Sesquert (1928). 1 -
Cimetière. - Travaux, agrandissements (1857-1920), réparation des murs de clôture (1900-1901), reconstruction d'un mur de soutènement (1922), translation (1924-1927). Concessions funéraires, tarifs et règlement (1892-1928), titres (1893-1915). Police, règlement du nouveau cimetière (1927-1928), exhumations et translations de corps (1927-1928). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1935).
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Police. - Police rurale, réglementation des pâturages (1848-1898), adjonction d?un aide au pâtre communal (1856). Police locale, acquisition d?une pompe à incendie (1882-1883), prévention contre les risques d?incendie (1921) ; débit de boisson, règlementation (1911) ; délégation de fonctions par le maire (1936).
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Administration générale. - Contentieux, procès intentés par la commune contre divers habitants pour usurpation de communaux (1834-1838), les sieurs Dupac pour la revendication d'un droit de passage et la propriété d'un terrain (1963-1864) ; procès intenté par Marc Estaque et Pierre Gesse, meunier pour la revendication d'un droit de propriété sur un banc d'alluvions (1850-1853), par Jean Bessan pour le paiement des frais d'exploitation de la coupe affouagère (1889) ; réclamations d'une partie du conseil municipal contre les instituteurs (1925), de certains habitants concernant la gestion du maire (1927), de Antoine Bérard concernant le déplacement d'une fontaine communale sise sur sa propriété (1928). Acquisition d'une pompe à incendie (1907). Demande d'autor 1 -
Bâtiments communaux. Église, travaux, projet d'agrandissement (1833-1834), réparation de la voûte (1859), reconstruction (1877-1888), construction de la flèche et d'une tourelle (1894) ; mobilier, acquisitions, de trois cloches chez Baptiste Dupont à Tarbes (1842-1843), d'horloges chez le sieur Descaillaux, mécanicien à Saint-Gaudens (1843), chez Prost frères, horlogers à Morez, Jura (1900), d'un autel en marbre chez J. Barrau, marbrier à Toulouse (1892-1894). Presbytère, réparations (1864). École, construction (1891-1907), réparations (1904-1923), installation de l'électricité dans la salle de classe (1913), construction d'un puits (1913-1914). Lavoir, construction au quartier du Village (1904-1921). Cabane de l'Artigue, reconstructions (1905-1928). M
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Biens communaux. - Eau, fontaines, constructions (1884-1886), réparations (1902). Exploitation des biens, autorisation d'exploitation de la gentiane (1917), de prospection de minerais (1917). Transactions immobilières, vente d'un terrain, lieu-dit Camount, à la Compagnie du tramway électrique de Marignac au Val d'Aran en vue de la construction d'une sous-station (1918-1919) ; acquisition d'un terrain, sis quartier du Boucouas, pour l'installation d'un dépôt pour les bois communaux (1920-1921).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, construction d'un bas-côté (1852), reconstruction du clocher et restauration (1854-1922), construction des voûtes (1891-1897), réparations (1900-1933) ; mobilier, refonte d'une cloche par Zéphirin Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1863-1865). Écoles, école de garçons, construction (1879-1890) ; école de filles, projet d'acquisition d'un immeuble (1889-1890) ; groupe scolaire, réparations (1910-1912). Presbytère, réparations (1883-1926). Mairie, réparations (1887-1926), acquisition d'un immeuble pour agrandissement (1890-1891). Lavoirs, de la Mesplère et du Fond de la Roques, construction d'une toiture (1892) ; du hameau du Planon, construction (1893), installation d'une toiture (1903-1904) ; des Lancès, c
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains sis quartiers de la Hajaou, Montesquès, Planon, la Hage, Bourdères, Coustalats, Escalère, Bigassé et Bousigasse (1854-1856). Eaux, abreuvoir du Buc, construction (1887), installation d'un bassin (1904-1905) ; puits communal, forage (1906). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1920-1926). 1
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Administration générale. - Contentieux, contre la commune de Gouaux-de-Luchon concernant des droits de propriété et d'usages sur la montagne de Herrère et le quartier Artigoulia (1862-1882), affaire Comet, ancien maire de la commune au sujet de la perception de diverses sommes dues (1872-1873), affaire Simon Laborde, ancien douanier, pour le paiement de sommes dues (1883-1896), affaire François Troubic au sujet du défrichage d'un communal (1884), contre la commune de Sode pour la revendication de la propriété d'un terrain (1887-1888), affaire François Deymes concernant la perception du crédit affecté à l'exploitation de la coupe affouagère (1890), affaire Bertrand Bugat au sujet de la confirmation d'un droit de passage (1893) ; difficultés concernant une pro 1 -
Biens communaux. - Transactions immobilières, forêt domaniale, projet d'échanges avec l'État (1887-1893) ; échanges et acquisitions de terrains en vue de l'extension des pâturages communaux (1905-1921) ; échange du terrain communal dit Cuilléro contre une parcelle dite Calanéro et une parcelle dite Camp det Pont située au quartier Artigoulia, commune de Gouaux-de-Luchon (1925). Exploitation des biens, concession de gentiane (1913-1914).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux, notamment celui dit de l'Ancien Canal de la Fontaine (1806-1926), de chemins publics dits du Bois (1854) et de Laourenque (1890), d'une place publique (1875) ; réclamations concernant les droits d'usages sur la montagne de Cagire (1835-1836), le legs Barès en vue de la fondation d'un hospice (1881-1890), des problèmes de voisinage (1910), le garde-champêtre (1937). Démembrement des sections de Sengouagnet, Milhas et Razecueillé, réorganisation des contributions directes (1835-1836). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école au hameau de Girosp (1887), assurances contre les incendies (1888-1926), abonnement à la SACEM (1919). Demande en nullité de donation (1901). Dispense de purge d'hy
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Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines, place de Peyrot (1846-1847), quartier Saint-Martin (1849-1850), place de Coudon (1861) ; réparations et amélioration des fontaines publiques (1886-1890) ; fontaine de Baléjon, déplacement (1888) ; construction d'abreuvoirs aux hameaux de Col de Traouès et d'Espeyrous avec le concours du Génie rural (1936). Transactions immobilières, aliénations, communaux divers (an XI-1807), terrains usurpés (1870), terrain quartier Dupouech (1872-1873), parcelles lieu-dit Pré Commun (1912-1913), lieu-dit Balejan (1927) ; acquisition d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1888-1889), terrain sis Es Bourdaous (1914) ; échange de terrains dans le vil 1 -
Cimetière. - Aspet, agrandissements (an XII-1900), clôture (1827-1831) ; Sengouagnet, translation (1830-1832) ; Girosp, translation (1833-1835) ; hameau de Gouillou, établissement (1897-1899). Concessions funéraires, tarifs (1893-1926), cession d'une concession et érection d'un monument en faveur de Armand Latour, bienfaiteur de la commune (1893-1894), titres (1893-1920), attribution du tiers du produit au bureau de bienfaisance (1896). Pompes funèbres, tarifs (1906-1907).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations, Guy Chonet au sujet de la fermeture du cimetière (1885), Ambroise concernant le tarif des exhumations (1887), de l'établissement Jean Louis Frères pour le paiement de travaux et de fournitures (1936-1938) ; autorisation de se défendre en justice contre Mathilde Daussat au sujet d'un préjudice causé par la vente d'un terrain communal (1897), de poursuivre Hippolyte Gratian pour le paiement d'une somme due (1897). Acquisitions, d'une pompe à incendie (1893), d'un appareil télégraphique (1906). Pont bascule, autorisation de construction donnée à François Mas (1902-1904), indemnisation due par la veuve Soula à la commune (1905). Contrats, location d'immeubles pour servir de logements aux instituteurs (1919-19
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Personnel communal. - Garde-champêtre, démissions, nominations, plaintes, révocation (1870-1889), logement (1884-1888) ; nominations, femme de service, projet (1922), secrétaire de mairie adjoint (1924), secrétaire de mairie (1925-1937), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939) ; augmentation des traitements du garde-champêtre et du secrétaire de mairie (1940).
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Cimetière. - Travaux, établissement (1855-1858), clôture, réparations et reconstructions (1862-1910), agrandissements (1869-1934) ; concessions, titres (1861-1935), tarifs et règlement (1861-1940), concession gratuite (1900), conversion d'une concession dans l'ancien cimetière au nouveau cimetière (1936) ; pompes funèbres, tarifs (1882-1926) ; police, projet d'interdiction d'inhumation pour les habitants de Petit-Fonbeauzard, permission contre indemnisation (1897-1900), demande de dérogation d'inhumation par des habitants de Lalande, commune de Toulouse (1922).
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Administration générale. - Contentieux, procès intentés par le sieur de Puybusque au sujet de la propriété de terrains ainsi que de la chapelle dite du château et du hangar contigu (1886-1892), poursuite contre le desservant au sujet d'arbres arrachés sans autorisation (1891). Contrats, abonnement à la SACEM (1910-1921).
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (an XIII-1822), construction (1861-1868). Église, réparation de la toiture (1834), restauration (1836-1845), acquisition d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse (1852). École-mairie, projet de construction (1857-1859), construction (1880-1900), reconstruction du mur du préau (1919-1923), réparations ainsi qu'au presbytère et à l'église (1924).
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Finances de la commune et contribution. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1833, 1878, 1917, 1933-1934) (an X-1940). Charges et revenus, remboursement de fonds provenant de la coupe affouagère (1834-1835). Contributions, état collectif des centimes communaux et des impositions ordinaires et extraordinaires compris aux rôles généraux et supplémentaires de contributions directes de l'exercice 1887 et attributions sur chevaux et voitures (1887), rôles d'affouage et de pâturage (1890-1897), annulation de rôles (1897). 1 -
Administration générale. - Contentieux, problème concernant le paiement des honoraires de l'architecte Castex (1856), usurpation d'un chemin (1865-1866), plainte contre la municipalité au sujet des travaux communaux et des coupes affouagères (1903). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1858), d'une salle pour servir de mairie (1911), abonnement à la SACEM (1922-1927). Cabine téléphonique, installation (1913).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, réparations ainsi qu'au presbytère, cimetière et fontaine (1808-1833), carrellement, établissement de retables et d'autels dans les chapelles, décoration par Jean Pedoya (1843-1855), construction du clocher (1845-1855), de la voûte (1904). Mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830-1831), d'une horloge chez Dours, horloger à Toulouse (1855-1856). Écoles, ancienne école, acquisition d'un immeuble sis près de la place publique pour servir d'école et de mairie (1868-1870), démolition, vente des matériaux (1891-1892) ; nouvelle école, construction (1880-1888), réparations (1909-1924). Lavoir, construction (1902), établissement d'une toiture (1912). Mairie, construction
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Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal (1828), plaintes de la commune contre Louis Piette, desservant, relatives à des démolitions effectuées sans autorisation dans l'église et la vente de mobilier (1840), au sujet de l'établissement d'une horloge dans le clocher (1847-1848), réclamations de Roger Sicard, horloger à Nestier, Hautes-Pyrénées, pour le paiement de sommes dues (1847-1849), de Cazergues, secrétaire de mairie et instituteur, contre le receveur municipal pour refus de paiement de divers mandats (1899), de Denis Pierre, ancien conseiller municipal, concernant des travaux exécutés sans approbation (1929), de la compagnie d'assurance " Les Urbaines " concernant le paiement de sommes dues (1938), de Anna Naudy concernant l'env
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1825-1892), réparations (1886-1935). Église, travaux, réparations notamment au clocher et à la toiture (1842-1846) et de dégâts causés par la foudre (1926), construction d'une voûte sur la nef (1861-1864), réfection des murs de soutènement (1929-1933) ; mobilier, horloge, acquisitions chez Roger Sicard, horloger à Nestier, Hautes-Pyrénées (1847-1848), chez Delpy, horloger à Toulouse (1850-1851). Immeubles divers, aliénation d'une maison sise dans le village (1847). Écoles, mairie-école de garçons, construction (1860-1869), acquisition de la maison Mandoulet pour servir de dépendances (1880), construction d'une volière (1890-1891), réparations (1896-1901), construction d'un préau (1901-1907), achat d'une horlo
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1868-1934), de terreau (1891-1895) ; mise à ferme de terrains, notamment d'une terre dite de l'Obit ou la Gleysette, ayant appartenu à la fabrique (1911-1917), du jardin du presbytère (1929). 1 -
Cimetière. - Travaux, projet de translation hors du village (an XII-an XIV), construction d'un mur de clôture (1843-1844), translation, clôture et établissement dune croix en fonte (1873-1876). Concessions, tarifs (1877-1920), titres (1881-1937), cession gratuite en faveur de Jean Manville, garde champêtre (1900). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1908).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, restauration du clocher (1835-1847), assainissement et réparations (1847-1850), reconstruction du portail (1875-1876), exhaussement (1896), réparations ainsi qu'au presbytère (1927) ; mobilier, cloches, acquisition de deux cloches chez Jean-Baptiste Dupont (1844), refonte de deux cloches par Jean-Baptiste Martin, fondeur à Foix, Ariège (1859-1860), d'une cloche par Pierre Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1881-1882), horloges, acquisition chez Wibratte, serrurier mécanicien à Toulouse (1868), chez Odobey Cadet, Morez, Jura (1920-1921). Écoles, ancienne école, acquisition d'un immeuble (1853-1859), d'un jardin (1864), réparations (1869-1879), aliénation ainsi que de trois parcelles de terrain (1895) ; groupe
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Biens communaux. - État des propriétés et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis au Fonds du Village (1831-1832), d'un communal sis au quartier de Peytoumas pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1837-1842), de divers communaux et du vieux chemin dit de Lasperges (1858) ; échanges (1869-1891). Exploitation des biens, vente d'arbres et de fagots notamment pour en affecter le produit à la construction d'un pont sur la Noue (1833-1920), nomination d'entrepreneurs et de contrôleurs des coupes affouagères (1885-1899), carrières de pierres, extraction, tarifs (1933). Eau, puits et fontaines, construction et réparation (1884-1902). 1
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