Notice descriptive

Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1874). Revenus et charges, paiement de frais de pourvoi en cassation (1922-1925). (1874-1925)

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arlos > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 16 2
Ancienne cote : 2 O 19 / O 1344 1
Intitulé : Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1874). Revenus et charges, paiement de frais de pourvoi en cassation (1922-1925).
Date : 1874-1925

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : coupe de bois / dépense de fonctionnement / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Arlos (Haute-Garonne, France)

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