Notice descriptive
Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1874). Revenus et charges, paiement de frais de pourvoi en cassation (1922-1925). (1874-1925)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arlos > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 16 2
Intitulé : Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1874). Revenus et charges, paiement de frais de pourvoi en cassation (1922-1925).
Date : 1874-1925
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : coupe de bois / dépense de fonctionnement / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Arlos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
