Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arlos
Cote : 2 O 16 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Arlos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1841, 1875, 1900, 1933-1934) (an XI-1940). Comptes occultes du maire (1843-1846). (an XI-1940)
- Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1874). Revenus et charges, paiement de frais de pourvoi en cassation (1922-1925). (1874-1925)