Notice descriptive
Alan (1791-1941)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 4 1-10
Intitulé : Alan
Date : 1791-1941
Importance matérielle : 10 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aurignac.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Alan (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations, d'une cour contigüe au presbytère par Jean-Dominique Broquères, commissaire de guerre (1791-1816), de divers terrains (1839-1842) ; transaction Barousse concernant les évacuations d'eau pluviale (1825) ; réclamations, Raymond Martin, agent d'assurance, pour le paiement de primes dues à la compagnie " L'Éternelle " (1890-1895), Macaire Salles pour le paiement d'une indemnité due pour frais d'exploitation d'une coupe affouagère (1891-1896), Hippolyte Cazaux pour établir ses droits de propriété sur les eaux de la fontaine des Évêques (1893), Pierre Cassé pour nuisance causée par une machine à vapeur (1896), Dorléac concernant le puits de Labarthère (1929), Eychenne, instituteur, pour le remboursement d'un cinéma scolaire (1929-1930), plainte Joly pour faux en écritures publiques (1929-1930) ; poursuite en justice du sieur Barousse, ancien maire, en vue de la restitution des archives et de mobilier communal (1895) ; pourvoi de la commune contre une décision du préfet au sujet de la rétribution d'un médecin (1905). Contrats, assurance contre l'incendie (1887-1921), abonnement à la SACEM (1924). Élections, non respect de la période de réserve électorale (1929) ; révision des listes électorales (1930). (1791-1930)
- Personnel communal. - Secrétaire, statuts et traitement. (1925)
- Bâtiments communaux. (1826-1936)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations, divers communaux (1807-1810), bois de la Serre du Vicari pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1823-1824) ; échanges de terrains avec le sieur Pierre Artigues (1889-1896). Voirie, place publique, travaux (1853). Eaux, fossés, construction d'un mur longeant les fossés dit de l'Église et de la Bombe (1853) ; fontaines, constructions et réparations (1854), réparation de la fontaine de Hontalès (1886), construction de fontaines et de lavoirs aux hameaux de Peyrecave et de Loumays (1898-1900) ; puits communaux, constructions, puits du hameau de Labarthère (1894-1895), puits de la place publique et installation d'une pompe (1894-1898) ; mares, curage (1928-1929). Exploitation des biens, mise à ferme (1888-1889). (1807-1929)
- Cimetière. - Travaux, clôture (1866-1867). Pompes funèbres, modification de la règlementation (1914-1922). Concessions funéraires, titres (1920-1921). (1866-1922)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, captation d'une source au hameau de Durans (1904), travaux (1933-1941). (1904-1941)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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