Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1868-1934), de terreau (1891-1895) ; mise à ferme de terrains, notamment d'une terre dite de l'Obit ou la Gleysette, ayant appartenu à la fabrique (1911-1917), du jardin du presbytère (1929). (1817-1934)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aussonne
Cote : 2 O 31 7
Ancienne cote : 2 O 44 / 2 O 45 / 2 O 571 / O 11 / O 99 bis
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1868-1934), de terreau (1891-1895) ; mise à ferme de terrains, notamment d'une terre dite de l'Obit ou la Gleysette, ayant appartenu à la fabrique (1911-1917), du jardin du presbytère (1929).
Date : 1817-1934
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Plan géométrique figuratif d'un patus communal sans culture situé dans la commune d'Aussonne au quartier du Couchant du village. Pougès, géomètre expert. 20 février 1835. Ech. 1 cm pour 100 m. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,31 m.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / temporel ecclésiastique / circonscription ecclésiastique / plan
Personne : Pougès (géomètre expert)
Lieu : Coulas (Aussonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Couchant du Village (Aussonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Obit (Aussonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gleysette (Aussonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Terrasse (Aussonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aussonne (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
